Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Couzon-au-Mont-d'Or (Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Couzon-au-Mont-d'Or (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - lieu habité
Couzon-au-Mont-d'Or (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - commune

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1777W - Préfecture du Rhône - Voirie, habitat et syndicats intercommunaux

Cote : 1777W 1-1777W18

Période : 1982 - 1984
Cantons de Mornant et Neuville-sur-Saône.

Cote : 6M2530

Période : 1937 - 1937

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques
Couzon-au-Mont-d'Or.

Cote : 15Fi65

Fonds : 15Fi - Philippe Goutallié
Permis n°52687, 52851, 52889, 53108, 53136, 53175 et 53206.

Cote : 2617W9

Période : 1965 - 1965

Fonds : 2617W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1897.

Cote : 6M2806

Période : 1897 - 1897

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques
1898.

Cote : 6M2807

Période : 1898 - 1898

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques
COUZON-AU-MONT-D'OR

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)
Mariage

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)
Mariage

Cote : 4 E 13885

Période : 1921 - 1921

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)
Naissance

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)

Couzon-au-Mont-d'Or (Rhône, France)

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