Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Monsols (Deux-Grosnes, Rhône, France)

Source :

GeoNames : Monsols (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône)

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Monsols.

Cote : 01510

Période : 1825 - 1825

Fonds : 3P - Plans du cadastre napoléonien
Section A dite du Bourg, feuille n°2 (parcelles 858-1186).

Cote : 01513

Période : 1825 - 1825

Fonds : 3P - Plans du cadastre napoléonien
Section B dite de Saint-Rigaud, feuille n°2 (parcelles 307-752).

Cote : 01515

Période : 1825 - 1825

Fonds : 3P - Plans du cadastre napoléonien
Section E dite des Grands-Fonds, feuille n°2 (parcelles 352-766).

Cote : 01520

Période : 1825 - 1825

Fonds : 3P - Plans du cadastre napoléonien
1ère série : mise à jour du plan napoléonien.

Cote : 10705

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section B feuille unique.

Cote : 10708

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Bleus (couleur).

Cote : 10709

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section AB.

Cote : 10710

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section AH.

Cote : 10714

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section AM.

Cote : 10718

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section AH. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1983.

Cote : 10731

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section AK. Feuille renouvelée pour 1962. Edition à jour pour 1983.

Cote : 10733

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Mariage

Cote : 4 E 15303

Période : 1920 - 1920

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon) - 1920
Composition et désignation des membres de la commission (1906-1929). Instructions et renseignements (1907-1929). Travaux de la commission : ...

Cote : 4T19

Période : 1906 - 1929

Fonds : 4T - Affaires culturelles dans le Rhône
Comptes individuels de D à L

Cote : 2961W558

Période : 1962 - 1974

Fonds : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre rénové de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône
Naissance

Cote : 4 E 15298

Période : 1915 - 1915

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon) -1915-1917
Naissance

Cote : 4 E 15299

Période : 1916 - 1916

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon) -1915-1917
Mariage

Cote : 4 E 15301

Période : 1918 - 1918

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon) - 1918
Attributions civiles et pénales.

Cote : 4U25/2-4U25/164

Période : 1799 - 1959

Fonds : Série U : Justice.
Répertoires.

Cote : 4U25/2

Fonds : Série U : Justice.
Audiences de simple police.

Cote : 4U25/4

Période : 1933 - 1959

Fonds : Série U : Justice.
Minutes.

Cote : 4U25/5-4U25/41

Période : 1799 - 1835

Fonds : Série U : Justice.
An X

Cote : 4U25/7

Période : 1801 - 1802

Fonds : Série U : Justice.
1806

Cote : 4U25/12

Période : 1806 - 1806

Fonds : Série U : Justice.
1807

Cote : 4U25/13

Période : 1807 - 1807

Fonds : Série U : Justice.