Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martin-en-Haut (Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Martin-en-Haut (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - commune
Saint-Martin-en-Haut (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - lieu habité

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Permis n°PC72000, PC72020, PC72040, PC72050, PC72067, PC72070, PC72074, PC72076, PC72088, PC72091, PC72098, PC72103, PC72108, PC72111, PC721...

Cote : 4569W1

Période : 1983 - 1983

Fonds : 4569W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
Permis n°PC238910009, PC238920004, PC078930008, PC095930001, PC227930024, PC238930011, PC227940008 et PC227940005.

Cote : 4569W3

Période : 1991 - 1994

Fonds : 4569W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1933-1942.

Cote : 4E18927

Période : 1933 - 1942

Fonds : Tables décennales des naissances, mariages et décès
Permis n°55042, 55098, 55232, 55273, 55359 et 55378.

Cote : 2617W16

Période : 1966 - 1967

Fonds : 2617W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
Mariage

Cote : 4 E 14186

Période : 1921 - 1921

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)
SAINT-MARTIN-EN-HAUT

Cote : 2979W2121-2979W2127

Période : 1957 - 1974

Fonds : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon
Comptes individuels de F à L

Cote : 2979W2123

Période : 1957 - 1974

Fonds : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon
Comptes individuels de M à P

Cote : 2979W2124

Période : 1957 - 1974

Fonds : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon
Comptes individuels de R à W

Cote : 2979W2125

Période : 1957 - 1974

Fonds : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon
Congrès départementaux.

Cote : 178J3

Période : 1945 - 1987

Fonds : 178J - Association départementale du Rhône des victimes et rescapés des camps nazis et du travail forcé

Saint-Martin-en-Haut (Rhône, France)

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