Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Symphorien-sur-Coise (Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Symphorien-sur-Coise (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - commune
Saint-Symphorien-sur-Coise (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - lieu habité

1 040 contenus liés

Rougeole, varicelle et oreillons

Cote : 5M199

Période : 1855 - 1913

Fonds : 5M - Santé publique et hygiène
Taluyers, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Symphorien-sur-Coise, Duerne, Souzy, Haute-Rivoire.

Cote : 5749W84

Période : 1998 - 2002

Fonds : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Dossiers d'aménagements
Saint-Symphorien-sur-Coise, rénovation.

Cote : 15443

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Bleus (couleur).

Cote : 15444

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section AB partie Nord-Ouest : parcelles 8-33. Levé n°1C effectué du 7 septembre au 2 octobre 1955.

Cote : 15445

Période : 1955 - 1955

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section AB partie Sud-Ouest : parcelles 4-7. Levé n°2C effectué du 3 au 8 octobre 1955.

Cote : 15446

Période : 1955 - 1955

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section AB partie Est : parcelles 34-50. Levé n°3C effectué du 8 au 17 octobre 1955.

Cote : 15447

Période : 1955 - 1955

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section AC. Feuille renouvelée pour 1959.

Cote : 15448

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section AD. Feuille renouvelée pour 1959.

Cote : 15449

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section AE partie Est : parcelles 21, 25-41, 43-78. Levé n°1 effectué du 1er juin au 11 juillet 1955.

Cote : 15450

Période : 1955 - 1955

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

Saint-Symphorien-sur-Coise (Rhône, France)

1 040 contenus liés

Liens

1 040 contenus liés