Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Vincent-de-Reins (Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Vincent-de-Reins (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - commune
Saint-Vincent-de-Reins (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - lieu habité

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SAINT-VINCENT-DE-REINS

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)
Naissance

Cote : 4 E 15754

Période : 1921 - 1921

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)
Publication de mariage

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)
Saint-Vincent-de-Reins.

Cote : 6M881

Période : 1891 - 1891

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques
Cantons d'Amplepuis, Anse et Beaujeu.

Cote : 6M2534

Période : 1937 - 1937

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques
Mariage

Cote : 4 E 15752

Période : 1919 - 1919

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)
Publication de mariage

Cote : 4 E 15752

Période : 1919 - 1919

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf Lyon)
Population éparse

Cote : 3204W14/3/2

Période : 1954 - 1954

Fonds : 3204W - Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) - Recensements de population
Section C feuille unique partie.

Cote : 15514

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section E feuille unique partie.

Cote : 15517

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

Saint-Vincent-de-Reins (Rhône, France)

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