Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sourcieux-les-Mines (Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Sourcieux-les-Mines (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - commune
Sourcieux-les-Mines (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône) - lieu habité

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Sourcieux, 23 octobre 1827.

Cote : 3Pp106

Période : 1827 - 1828

Fonds : 3Pp - Elaboration du cadastre
1933-1942.

Cote : 4E18906

Période : 1933 - 1942

Fonds : Tables décennales des naissances, mariages et décès
Table décennales des décès.

Cote : 4E18906-4E18907

Période : 1933 - 1952

Fonds : Tables décennales des naissances, mariages et décès
1943-1952.

Cote : 4E18907

Période : 1943 - 1952

Fonds : Tables décennales des naissances, mariages et décès
Permis n°13412, 13413, 13415, 13464, 13469, 13536, 13552, 13561 et 13624.

Cote : 3610W27

Période : 1975 - 1977

Fonds : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
Comptes supprimés n° 4-712

Cote : 2979W2199

Période : 1953 - 1974

Fonds : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre rénové de l'arrondissement de Lyon
Sourcieux-les-Mines

Cote : 11 FI 2719

Période : 1921 - 1921

Fonds : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône
Soucieu-en-Jarrest

Cote : 4E18906-4E18907

Période : 1933 - 1952

Fonds : Tables décennales des naissances, mariages et décès
1943-1952.

Cote : 4E18907

Période : 1943 - 1952

Fonds : Tables décennales des naissances, mariages et décès
Recto : section B feuille 1 : parcelles n° 26-27, 31-98, 101, 119-120, 122, 124, 153-208, 232-242. Planchette n°1.

Cote : 15967

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

Sourcieux-les-Mines (Rhône, France)

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