Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

CURIS-AU-MONT-D'OR (CHATEAU)

Affiner votre recherche :

9 contenus liés

Prise en charge des hébergés.

Cote : 496W365

Période : 1963 - 1965

Fonds : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés du Rhône
Fonctionnement.

Cote : 496W364

Période : 1952 - 1967

Fonds : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés du Rhône
Fermeture.

Cote : 496W367

Période : 1967 - 1967

Fonds : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés du Rhône
Réquisition.

Cote : 496W368

Période : 1962 - 1967

Fonds : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés du Rhône
Château de Curis-au-Mont-d'Or.

Cote : 496W364-496W370

Période : 1952 - 1968

Fonds : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés du Rhône
Gestion d'un incident.

Cote : 496W366

Période : 1963 - 1966

Fonds : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés du Rhône
Locaux.

Cote : 496W368-496W370

Période : 1962 - 1968

Fonds : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés du Rhône
Entretien.

Cote : 496W369

Période : 1962 - 1965

Fonds : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés du Rhône
Détériorations.

Cote : 496W370

Période : 1967 - 1968

Fonds : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés du Rhône

CURIS-AU-MONT-D'OR (CHATEAU)

9 contenus liés

Liens