Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Corse (France ; département)

Source :

GeoNames : Corse (île)

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ORGANISATION DU TRANSPORT POSTAL

Cote : 20020509/1-20020509/11

Période : 1891 - 1993

Fonds : Economie et finances ; La Poste (1891-1993)
Réglementation

Cote : 20020509/1-20020509/4

Période : 1891 - 1993

Fonds : Economie et finances ; La Poste (1891-1993)
Au niveau national et international

Cote : 20020509/1

Période : 1891 - 1993

Fonds : Economie et finances ; La Poste (1891-1993)
Colis postaux, réglementation nationale et internationale : textes réglementaires.

Période : 1891 - 1934

Fonds : Economie et finances ; La Poste (1891-1993)
Comptabilité des colis postaux avion à l'importation, modalités de recouvrement des sommes impayées : circulaire, note de service.

Période : 1972 - 1987

Fonds : Economie et finances ; La Poste (1891-1993)
Tarifs postaux, changement de tarification des surtaxes au niveau national et international : décrets d'application, rapports d'étude, instr...

Période : 1974 - 1988

Fonds : Economie et finances ; La Poste (1891-1993)
Au niveau international

Cote : 20020509/1-20020509/4

Période : 1891 - 1993

Fonds : Economie et finances ; La Poste (1891-1993)
Congrès de l'UPU : projets d'actes, actes, procès-verbal de délibération, déclaration, règlement intérieur, convention, liste des délégués, ...

Cote : 20020509/1-20020509/3

Période : 1964 - 1989

Fonds : Economie et finances ; La Poste (1891-1993)
Vienne, séances plénières (1964).

Cote : 20020509/1

Période : 1964 - 1989

Fonds : Economie et finances ; La Poste (1891-1993)
Lausanne (1974). | Rio de Janeiro, constitution de l'UPU modifiée par les protocoles additionnels de Tokyo 1969 et de Lausanne 1974 (1979). ...

Cote : 20020509/2

Période : 1964 - 1989

Fonds : Economie et finances ; La Poste (1891-1993)

Corse (France ; département)

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