Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; CANTON)

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Situation au 1er novembre 1835.

Cote : 6M2591

Période : 1835 - 1836

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques
1851.

Cote : 6M2606

Période : 1851 - 1851

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques
1852.

Cote : 6M2607

Période : 1852 - 1852

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques
1855.

Cote : 6M2609

Période : 1855 - 1855

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques
1851.

Cote : 6M2616

Période : 1851 - 1851

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques
1852.

Cote : 6M2617

Période : 1852 - 1852

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques
1855.

Cote : 6M2619

Période : 1855 - 1855

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques
1851.

Cote : 6M2625

Période : 1851 - 1851

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques
1852.

Cote : 6M2626

Période : 1852 - 1852

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques
1854.

Cote : 6M2627

Période : 1854 - 1854

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques

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