Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

MONSOLS (RHONE, FRANCE ; CANTON)

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Cantons de l'arrondissement de Villefranche.

Cote : 6M767-6M772

Période : 1891 - 1896

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques
1891

Cote : 6M767

Période : 1891 - 1891

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques
1892

Cote : 6M768

Période : 1892 - 1892

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques
1893

Cote : 6M769

Période : 1893 - 1893

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques
1894

Cote : 6M770

Période : 1894 - 1894

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques
1895

Cote : 6M771

Période : 1895 - 1895

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques
1896

Cote : 6M772

Période : 1896 - 1896

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques
Situation au 1er novembre 1835.

Cote : 6M2591

Période : 1835 - 1836

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques
1854.

Cote : 6M2622

Période : 1854 - 1854

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques
1854.

Cote : 6M2641

Période : 1854 - 1854

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques

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