Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

BELLEVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON)

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Canton de Belleville.

Cote : 1Q553

Période : 1793 - 1794

Fonds : 1Q-2Q : Biens nationaux
Belleville.

Cote : 1Q624

Période : 1793 - 1794

Fonds : 1Q-2Q : Biens nationaux
Belleville.

Cote : 1Q875

Période : 1793 - 1795

Fonds : 1Q-2Q : Biens nationaux
Belleville.

Cote : 1Q996

Période : 1793 - 1798

Fonds : 1Q-2Q : Biens nationaux
Belleville.

Cote : 1Q1023

Période : 1792 - 1795

Fonds : 1Q-2Q : Biens nationaux
Belleville.

Cote : 1Q1159

Période : 1794 - 1795

Fonds : 1Q-2Q : Biens nationaux
District de Villefranche.

Cote : 1Q1180

Période : 1780 - 1801

Fonds : 1Q-2Q : Biens nationaux
Belleville.

Cote : 1Q1263

Période : 1813 - 1818

Fonds : 1Q-2Q : Biens nationaux
1892

Cote : 6M768

Période : 1892 - 1892

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques
1895

Cote : 6M771

Période : 1895 - 1895

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques

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