Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

CHÂTILLON-D'AZERGUES (RHONE, FRANCE)

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Minute de terrier.

Cote : 1E2626

Période : 1430 - 1463

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Cliché n° 24559.

Cote : 14Fi18

Période : 1959 - 1959

Fonds : 14Fi - Fonds Roger Henrard
Chassagny-Chazay-d'Azergues.

Cote : 5Q102

Période : 1906 - 1913

Fonds : 5Q : Séquestres des biens d'église
Jossard (Jean), coseigneur de Châtillon d'Azergues (Beaujolais).

Cote : 1E2626-1E2628

Période : 1395 - 1463

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Autre expédition du terrier.

Cote : 1E2628

Période : 1430 - 1463

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués
Châtillon-d'Azergues.

Cote : 14Fi18-14Fi21

Période : 1959 - 1959

Fonds : 14Fi - Fonds Roger Henrard
Cliché n° 24560.

Cote : 14Fi19

Période : 1959 - 1959

Fonds : 14Fi - Fonds Roger Henrard
Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux fabriques.

Cote : 2Q308

Période : 1792 - 1795

Fonds : 1Q-2Q : Biens nationaux
Permis n°PC024920009, PC050920002, PC050920011, PC085920001, PC086920001, PC0860003, PC086920018, PC086920002 et PC252920003.

Cote : 4565W68

Période : 1992 - 1992

Fonds : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
Bron, Châtillon-d'Azergues, Les Chères et Condrieu.

Cote : 4022W2

Période : 1984 - 1985

Fonds : 4022W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

CHÂTILLON-D'AZERGUES (RHONE, FRANCE)

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