Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

TRADES (RHONE, FRANCE)

Source :

GeoNames : Trades (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône)

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1852.

Cote : 6M2611

Période : 1852 - 1852

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques
1852.

Cote : 6M2621

Période : 1852 - 1852

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques
1852.

Cote : 6M2630

Période : 1852 - 1852

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques
1852.

Cote : 6M2640

Période : 1852 - 1852

Fonds : 6M - Population, économie, statistiques
Permis n°74062, 74050, 74031, 74047, 74030, 74023, 74029, 74026, 77148, 74045, 74039, 74013, 74028, 67662, 67333, 67180, 64415, 62404, 57612...

Cote : 4047W3

Période : 1981 - 1983

Fonds : 4047W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
Permis n°57013, 61640, 60992, 60514, 57938, 56063, 58111, 55387, 60813, 61771, 62243, 52921, 56409, 52386, 60584, 57570, 55720, 53554, 46929...

Cote : 4047W2

Période : 1978 - 1981

Fonds : 4047W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
Dossiers par communes.

Cote : 5Q89

Période : 1909 - 1923

Fonds : 5Q : Séquestres des biens d'église
Thel-Tupin-Semons.

Cote : 5Q168

Période : 1906 - 1920

Fonds : 5Q : Séquestres des biens d'église
Trades.

Cote : 5Q433

Période : 1851 - 1910

Fonds : 5Q : Séquestres des biens d'église
Seigneurie de Trades.

Cote : 1E2223-1E2227

Période : 1680 - 1769

Fonds : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime : fonds constitués

TRADES (RHONE, FRANCE)

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