Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Vernet-Chaméane (Puy-de-Dôme, France)

Source :

GeoNames : Le Vernet-Chaméane (Auvergne-Rhône-Alpes, Puy-de-Dôme)

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1850

Cote : 5 E 99 272

Période : 1850 - 1850

Fonds : Série E - Office notarial de Sauxillanges
1851

Cote : 5 E 99 273

Période : 1851 - 1851

Fonds : Série E - Office notarial de Sauxillanges
1852

Cote : 5 E 99 274

Période : 1852 - 1852

Fonds : Série E - Office notarial de Sauxillanges
1853

Cote : 5 E 99 275

Période : 1853 - 1853

Fonds : Série E - Office notarial de Sauxillanges
1854

Cote : 5 E 99 276

Période : 1854 - 1854

Fonds : Série E - Office notarial de Sauxillanges
1855

Cote : 5 E 99 277

Période : 1855 - 1855

Fonds : Série E - Office notarial de Sauxillanges
1856

Cote : 5 E 99 278

Période : 1856 - 1856

Fonds : Série E - Office notarial de Sauxillanges
Faugières, Robert Hector : minutes

Cote : 5 E 25 180 à 236, 238 à 239, 5 E 99 279 à 312

Période : 1840 - 1873

Fonds : Série E - Office notarial de Sauxillanges
1826

Cote : 5 E 25 180

Période : 1826 - 1826

Fonds : Série E - Office notarial de Sauxillanges
Janvier-août 1827

Cote : 5 E 25 181

Fonds : Série E - Office notarial de Sauxillanges

Le Vernet-Chaméane (Puy-de-Dôme, France)

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