Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Madrid (Espagne)

Source :

GeoNames : Madrid (Espagne)

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9 août

Cote : 2 U 3/1779

Période : 1882 - 1882

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
Etat des créances du joailler Delouvant, à Madrid, envers des Auvergnats : "Voicy les noms de diferents Auvergnast auxquels M. Jean Batiste ...

Cote : 1 J 1209

Période : 1742 - 1742

Fonds : Sous-série 1 J (archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Correspondance en provenance de Madrid (Espagne) [A la plupart des lettres des correspondants de Madrid sont jointes des minutes de réponses...

Cote : 7 B 1802

Période : 1751 - 1754

Fonds : Négociants
Valencia de Don Juan. Catalogo... de la real armeria de Madrid. 1898

Cote : 8 J 790

Période : 1898 - 1898

Fonds : Bigot
Application en TO de la loi d'Empire du 22 mars 1921 au sujet de la date de la mise en vigueur des tarifs postaux internationaux décrétés a...

Cote : Dossier 5112

Période : 1921 - 1921

Fonds : Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Secrétariat général interallié, dossiers des « Affaires courantes » 1921-1922
Gesetz über den Beitritt des Reichs zu dem Madrider Abkommen betreffend die Unterdrückung falscher Herkunftsangaben auf Waren, vom 21. März ...

Cote : Dossier 18044 [7368]

Période : 1925 - 1925

Fonds : Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Secrétariat général interallié, dossiers des « Affaires courantes » 1925-1930
Otto Gademann, Rechtsanwalt à Munich - Plainte de [la famille] Schilling et Treustel contre l'application en TO de la réglementation sur la ...

Cote : Dossier 16385

Période : 1924 - 1924

Fonds : Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Secrétariat général interallié, dossiers des « Affaires courantes » 1923-1924
Bekanntmachung, betreffend das Madrider Abkommen über die internationale Registrierung von Fabrik- oder Handelsmarken, vom 28. August 1924 -...

Cote : Dossier 16474 [6699]

Période : 1924 - 1924

Fonds : Haute Commission interalliée des territoires rhénans (HCITR) - Secrétariat général interallié, dossiers des « Affaires courantes » 1923-1924
Hôtel de la Compagnie de l'Union et le phénix espagnol, Madrid (Espagne)

Cote : BAH-25-1907-24816

Période : 1907 - 1907

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
Ecrits et plans pliés

Cote : 1

Période : 1907 - 1907

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central

Madrid (Espagne)

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