Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Oasis, Territoire des (Algérie)

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11 dossiers, décembre

Cote : 93 3Q 423

Période : 1900 - 1900

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
12 dossiers, janvier

Cote : 93 3Q 424

Période : 1901 - 1901

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
11 dossiers, juin

Cote : 93 3Q 429

Période : 1901 - 1901

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
15 dossiers, septembre

Cote : 93 3Q 432

Période : 1901 - 1901

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
17 dossiers, octobre

Cote : 93 3Q 433

Période : 1901 - 1901

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
1 bordereau des dépenses, décembre

Cote : 93 3Q 447

Période : 1902 - 1902

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
1903

Cote : 93 3Q 448 à 460

Période : 1903 - 1904

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
15 dossiers, février

Cote : 93 3Q 449

Période : 1903 - 1903

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
15 dossiers, mars

Cote : 93 3Q 450

Période : 1903 - 1903

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
19 dossiers, avril

Cote : 93 3Q 451

Période : 1903 - 1903

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
17 dossiers, juin

Cote : 93 3Q 453

Période : 1903 - 1903

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
13 dossiers, octobre

Cote : 93 3Q 457

Période : 1903 - 1903

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
14 dossiers, décembre

Cote : 93 3Q 459

Période : 1903 - 1903

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
17 dossiers, février

Cote : 93 3Q 461

Période : 1904 - 1904

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
13 dossiers, mars

Cote : 93 3Q 462

Période : 1904 - 1904

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
17 dossiers, août

Cote : 93 3Q 467

Période : 1904 - 1904

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
15 dossiers, septembre

Cote : 93 3Q 468

Période : 1904 - 1904

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
18 dossiers, janvier

Cote : 93 3Q 472

Période : 1905 - 1905

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
12 dossiers, février

Cote : 93 3Q 473

Période : 1905 - 1905

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
11 dossiers, avril

Cote : 93 3Q 475

Période : 1905 - 1905

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
14 dossiers, juin

Cote : 93 3Q 477

Période : 1905 - 1905

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
13 dossiers, octobre

Cote : 93 3Q 481

Période : 1905 - 1905

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
11 dossiers, novembre

Cote : 93 3Q 483

Période : 1905 - 1905

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
11 dossiers, février

Cote : 93 3Q 486

Période : 1906 - 1906

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
11 dossiers, mars

Cote : 93 3Q 487

Période : 1906 - 1906

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
16 dossiers, octobre

Cote : 93 3Q 494

Période : 1906 - 1906

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
22 dossiers, janvier

Cote : 93 3Q 498

Période : 1907 - 1907

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
12 dossiers, avril

Cote : 93 3Q 501

Période : 1907 - 1907

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
15 dossiers, juin

Cote : 93 3Q 503

Période : 1907 - 1907

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
1 dossier, mars

Cote : 93 3Q 512

Période : 1908 - 1908

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
Lacune août

Cote : 93 3Q 517

Période : 1908 - 1908

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
18 dossiers, septembre

Cote : 93 3Q 518

Période : 1908 - 1908

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
23 dossiers, décembre

Cote : 93 3Q 522

Période : 1908 - 1908

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
1909

Cote : 93 3Q 523 à 534

Période : 1909 - 1909

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
16 dossiers, janvier

Cote : 93 3Q 523

Période : 1909 - 1909

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
17 dossiers, février

Cote : 93 3Q 524

Période : 1909 - 1909

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
20 dossiers, avril

Cote : 93 3Q 526

Période : 1909 - 1909

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
21 dossiers, mai

Cote : 93 3Q 527

Période : 1909 - 1909

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
17 dossiers, juillet

Cote : 93 3Q 529

Période : 1909 - 1909

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
16 dossiers, août

Cote : 93 3Q 530

Période : 1909 - 1909

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
? dossiers, octobre

Cote : 93 3Q 532

Période : 1909 - 1909

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
19 dossiers, juin

Cote : 93 3Q 540

Période : 1910 - 1910

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
16 dossiers, juillet

Cote : 93 3Q 541

Période : 1910 - 1910

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
16 dossiers, août

Cote : 93 3Q 542

Période : 1910 - 1910

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
Place de Bône

Cote : 93 3Q 1 à 7

Période : 1832 - 1839

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
50 dossiers plaintes

Cote : 93 3Q 1

Période : 1832 - 1833

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
43 dossiers plaintes

Cote : 93 3Q 7

Période : 1838 - 1838

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
1839

Période : 1839 - 1917

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
81 dossiers plaintes

Cote : 93 3Q 14

Période : 1842 - 1842

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine
33 dossiers plaintes

Cote : 93 3Q 15

Période : 1842 - 1842

Fonds : Préfecture de Constantine Conseils de guerre de Bône et de Constantine

Oasis, Territoire des (Algérie)

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