Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Neufchâteau (Vosges, France ; canton ; 1790-....)

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Arrondissement de Neufchâteau. - Bulgnéville (1855-1868), Châtenois (1858-1867), Coussey (1853-1860), Lamarche (1854-1871), Neufchâteau (185...

Cote : 4 M 105

Période : 1853 - 1881

Fonds : Police
Barville, Bazoilles-sur-Meuse, Beaufremont, Certilleux, Landaville, Liffol-le-Grand, Noncourt, Pompierre

Cote : 3 P 4470

Période : 1810 - 1810

Fonds : Cadastre et remembrement
Brechainville, Circourt-sur-Mouzon, Fréville, Harchéchamp, Houéville, Mont-lès-Neufchâteau, Neufchâteau, Rebeuville, Rollainville, Sartes, T...

Cote : 3 P 4471

Période : 1800 - 1930

Fonds : Cadastre et remembrement
Arrondissement de Neufchâteau [cantons de Bulgnéville, Châtenois, Coussey, Lamarche et Neufchâteau].

Cote : 1 R 423 à 508

Période : 1816 - 1904

Fonds : Affaires militaires et organismes en temps de guerre dans les Vosges
Classe 1816.

Cote : 1 R 423

Période : 1816 - 1816

Fonds : Affaires militaires et organismes en temps de guerre dans les Vosges
Classe 1819.

Cote : 1 R 426

Période : 1819 - 1819

Fonds : Affaires militaires et organismes en temps de guerre dans les Vosges
Classe 1822.

Cote : 1 R 428

Période : 1822 - 1822

Fonds : Affaires militaires et organismes en temps de guerre dans les Vosges
Classe 1827.

Cote : 1 R 433

Période : 1827 - 1827

Fonds : Affaires militaires et organismes en temps de guerre dans les Vosges
Classe 1832.

Cote : 1 R 436

Période : 1832 - 1832

Fonds : Affaires militaires et organismes en temps de guerre dans les Vosges
Classe 1833.

Cote : 1 R 437

Période : 1833 - 1833

Fonds : Affaires militaires et organismes en temps de guerre dans les Vosges

Neufchâteau (Vosges, France ; canton ; 1790-....)

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