Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ban-de-Laveline (Vosges, France)

Source :

GeoNames :
Ban-de-Laveline (Grand Est, Vosges) - commune
Ban-de-Laveline (Grand Est, Vosges) - lieu habité

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1702-1710

Cote : 4E32/1-4791

Période : 1702 - 1710

Fonds : État civil (A à C)
1765

Cote : 4E32/1-4792

Période : 1765 - 1765

Fonds : État civil (A à C)
1768

Cote : 4E32/1-4795

Période : 1768 - 1768

Fonds : État civil (A à C)
1772

Cote : 4E32/1-4800

Période : 1772 - 1772

Fonds : État civil (A à C)
1774-1775

Cote : 4E32/1-4804

Période : 1774 - 1775

Fonds : État civil (A à C)
1777-1778

Cote : 4E32/1-4808

Période : 1777 - 1778

Fonds : État civil (A à C)
1778

Cote : 4E32/1-4809

Période : 1778 - 1778

Fonds : État civil (A à C)
1783

Cote : 4E32/2-4816

Période : 1783 - 1783

Fonds : État civil (A à C)
1783

Cote : 4E32/2-4817

Période : 1783 - 1783

Fonds : État civil (A à C)
Arches-Épinal.

Cote : 4 M 353

Période : 1912 - 1935

Fonds : Police

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