Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hérival (Le Val-d'Ajol, Vosges, France ; avant fusion)

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Hérival, mariages (an VI-1832).

Cote : 38 J 244

Période : 1797 - 1832

Fonds : Fonds du Cercle généalogique de Lorraine
Session de fructidor an XI.

Cote : 2 U 72

Période : 1802 - 1803

Fonds : Tribunal criminel et cour d'assises
an VI-an IX

Cote : Edpt244/1_E_1-40599

Période : 1797 - 1801

Fonds : État civil (D à H)
an IX-an X

Cote : Edpt244/1_E_1-40600

Période : 1800 - 1802

Fonds : État civil (D à H)
an XI-an XIII

Cote : Edpt244/1_E_2-40601

Période : 1802 - 1805

Fonds : État civil (D à H)
an XIV-1809

Cote : Edpt244/1_E_2-40602

Période : 1805 - 1809

Fonds : État civil (D à H)
1810-1812

Cote : Edpt244/1_E_2-40603

Période : 1810 - 1812

Fonds : État civil (D à H)
1813-1818

Cote : Edpt244/1_E_3-40604

Période : 1813 - 1818

Fonds : État civil (D à H)
1819-1822

Cote : Edpt244/1_E_3-40605

Période : 1819 - 1822

Fonds : État civil (D à H)
1823-1827

Cote : Edpt244/1_E_4-40606

Période : 1823 - 1827

Fonds : État civil (D à H)

Hérival (Le Val-d'Ajol, Vosges, France ; avant fusion)

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