Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

CORBEIL-ESSONNES Canton

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Enquêtes réalisées par la SEMEASO (Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de Seine-et-Oise) en 1961 : ca...

Cote : 1200W/24

Période : 1961 - 1961

Fonds : CABINET DU PREFET X.
Service national : incorporation des appelés du contingent, classe de 1969, sursis, cantons d'ARPAJON, ATHIS-MONS, BRUNOY, CORBEIL-ESSONNE...

Cote : 814W/1

Période : 1969 - 1969

Fonds : RECENSEMENT MILITAIRE.
Associations culturelles et archéologiques.

Cote : 4T/1

Période : 1881 - 1897

Fonds : AFFAIRES CULTURELLES
Cantons de CORBEIL-ESSONNES-Nord et Sud et d'ARPAJON, 2ème tour.

Cote : 967W/27

Fonds : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux des élections législatives des 5 et 17 mars 1967, Canton de DOURDAN, élections préside...
Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

Cote : 1Q/17

Période : 1792 - 1793

Fonds : DOMAINES NATIONAUX
Bureau de CORBEIL. - Ventes : enregistrement des procès-verbaux de vente de biens de première origine.

Cote : 1Q/24

Période : 1793 - 1795

Fonds : DOMAINES NATIONAUX
Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier des valeurs provisoires admises en paiement de biens immeubles de deuxième origine.

Cote : 1Q/25

Période : 1793 - 1795

Fonds : DOMAINES NATIONAUX
Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de deuxième origine.

Cote : 1Q/27

Période : 1793 - 1794

Fonds : DOMAINES NATIONAUX
Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de deuxième origine.

Cote : 1Q/29

Période : 1794 - 1795

Fonds : DOMAINES NATIONAUX
Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de deuxième origine.

Cote : 1Q/32

Période : 1794 - 1796

Fonds : DOMAINES NATIONAUX
Bureau de CORBEIL. - Ventes : enregistrement des quittances de rachats de droits féodaux puis de toute nature (1792 - 1811).

Cote : 1Q/33

Période : 1792 - 1811

Fonds : DOMAINES NATIONAUX
Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : enregistrement des saisies réelles.

Cote : 1Q/34

Période : 1792 - 1793

Fonds : DOMAINES NATIONAUX
Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : journal de recettes et dépenses de biens nationaux.

Cote : 1Q/37

Période : 1790 - 1795

Fonds : DOMAINES NATIONAUX
Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : journal de recettes et dépenses de biens nationaux.

Cote : 1Q/38

Période : 1792 - 1794

Fonds : DOMAINES NATIONAUX
Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : journal de recettes et dépenses de biens nationaux.

Cote : 1Q/40

Période : 1793 - 1795

Fonds : DOMAINES NATIONAUX
Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : journal de recettes et dépenses de biens nationaux.

Cote : 1Q/42

Période : 1794 - 1795

Fonds : DOMAINES NATIONAUX
Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : journal de recettes et dépenses de biens nationaux.

Cote : 1Q/44

Période : 1811 - 1817

Fonds : DOMAINES NATIONAUX
Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de première origine : sommier des rentes de première origine.

Cote : 1Q/53

Période : 1797 - 1803

Fonds : DOMAINES NATIONAUX
Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine : journal de recettes et dépenses de biens confisqués ou séquestrés.

Cote : 1Q/56

Période : 1794 - 1808

Fonds : DOMAINES NATIONAUX
Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine : journal de recettes des prix de ventes de biens de deuxième origine (1793 - 1795).

Cote : 1Q/59

Période : 1793 - 1795

Fonds : DOMAINES NATIONAUX
Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine : journal de recettes des prix de ventes de biens de deuxième origine (1794 - 1795).

Cote : 1Q/60

Période : 1794 - 1795

Fonds : DOMAINES NATIONAUX
Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine : journal de recettes des prix de ventes de biens de deuxième origine.

Cote : 1Q/65

Période : 1795 - 1796

Fonds : DOMAINES NATIONAUX
Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine : journal de recettes des prix de ventes de biens de deuxième origine.

Cote : 1Q/71

Période : 1808 - 1811

Fonds : DOMAINES NATIONAUX
ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), LIMOURS-EN-HUREPOIX, CORBEIL-ESSONNES, MEREVILLE, autres cantons de la Seine-et-Oise. - Aménagement du territoire...

Cote : 1302W/32

Période : 1961 - 1961

Fonds : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO, MEDAILLES D'HONNEUR DU TRAVAIL.
Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs.

Cote : 923W/26

Période : 1949 - 1949

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs.

Cote : 923W/28

Période : 1952 - 1952

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs.

Cote : 923W/33

Période : 1956 - 1956

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs et supplémentaires..

Cote : 923W/36

Période : 1958 - 1958

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs et comptes administratifs.

Cote : 923W/37

Période : 1958 - 1958

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs et comptes administratifs.

Cote : 923W/38

Période : 1959 - 1959

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs et comptes administratifs

Cote : 923W/41

Période : 1960 - 1961

Fonds : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
Correspondance et notes prises par les conservateurs des Archives départementales de la Seine-et-Oise lors de tournées d'inspections des arc...

Cote : 3T/1

Période : 1888 - 1924

Fonds : 3T INSPECTION DES ARCHIVES COMMUNALES ET HOSPITALIERES (1835-1967)
Service national : Incorporation des appelés du contingent, classe de 1966, canton de CORBEIL-ESSONNES.

Cote : 816W/2

Période : 1966 - 1966

Fonds : RECENSEMENT MILITAIRE.
Préfecture de Seine-et-Oise. - Arrondissement de CORBEIL, cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, LONGJUMEAU. - Registres des décisi...

Cote : 4R/2

Période : 1815 - 1816

Fonds : 4R GARDE NATIONALE ET GARDES SPECIAUX (1815-1816)
Préparation militaire et recrutement de l'armée. - Listes de tirage au sort pour les arrondissements de : - Corbeil Cantons : Arpajon, Corbe...

Cote : 1R/3

Période : 1826 - 1826

Fonds : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE (1816-1940)
Préparation militaire et recrutement de l'armée. - Listes de tirage au sort pour les arrondissements de : - Corbeil Cantons : Arpajon, Corbe...

Cote : 1R/5

Période : 1836 - 1836

Fonds : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE (1816-1940)
Préparation militaire et recrutement de l'armée. - Listes de tirage au sort pour les arrondissements de : - Corbeil Cantons : Arpajon, Corbe...

Cote : 1R/10

Période : 1866 - 1866

Fonds : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE (1816-1940)
Préparation militaire et recrutement de l'armée. - Listes de tirage au sort pour les arrondissements de : - Corbeil Cantons : Arpajon, Corbe...

Cote : 1R/11

Période : 1871 - 1871

Fonds : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE (1816-1940)
Préparation militaire et recrutement de l'armée. - Listes de tirage au sort pour les arrondissements de : - Corbeil Cantons : Arpajon, Corbe...

Cote : 1R/12

Période : 1872 - 1872

Fonds : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE (1816-1940)
Préparation militaire et recrutement de l'armée. - Listes de tirage au sort pour les arrondissements de : - Corbeil Cantons : Arpajon, Corbe...

Cote : 1R/13

Période : 1873 - 1873

Fonds : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE (1816-1940)
Préparation militaire et recrutement de l'armée. - Listes de tirage au sort pour les arrondissements de : - Corbeil Cantons : Arpajon, Corbe...

Cote : 1R/14

Période : 1874 - 1875

Fonds : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE (1816-1940)
Préparation militaire et recrutement de l'armée. - Listes de tirage au sort pour les arrondissements de : - Corbeil Cantons : Arpajon, Corbe...

Cote : 1R/26

Période : 1894 - 1894

Fonds : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE (1816-1940)
Préparation militaire et recrutement de l'armée. - Listes de recrutement cantonal pour les arrondissements de : - Corbeil Cantons : Arpajon,...

Cote : 1R/37

Période : 1877 - 1878

Fonds : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE (1816-1940)
Service militaire obligatoire. - Tableaux de recensement : cantons d'Arpajon à Palaiseau.

Cote : 1R/40

Période : 1906 - 1906

Fonds : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE (1816-1940)
Service militaire obligatoire. - Tableaux de recensement : cantons d'Arpajon, Boissy-Saint-Léger [Val-de-Marne], Corbeil, Dourdan Nord, Dour...

Cote : 1R/43

Période : 1917 - 1918

Fonds : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE (1816-1940)
Service militaire obligatoire. - Listes de recrutement cantonal pour les arrondissements de : - Corbeil Cantons de : Arpajon, Corbeil, Longj...

Cote : 1R/50

Période : 1914 - 1915

Fonds : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE (1816-1940)
Service militaire obligatoire. - Listes de recrutement cantonal pour les arrondissements de : - Corbeil Cantons de : Arpajon, Corbeil, Longj...

Cote : 1R/52

Période : 1916 - 1916

Fonds : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE (1816-1940)
Service militaire obligatoire. - Listes de recrutement cantonal pour les arrondissements de : - Corbeil Cantons de : Arpajon, Corbeil, Longj...

Cote : 1R/58

Période : 1929 - 1929

Fonds : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE (1816-1940)
Service militaire obligatoire. - Listes de recrutement cantonal pour les arrondissements de : - Corbeil Cantons de : Arpajon, Corbeil, Longj...

Cote : 1R/63

Période : 1934 - 1934

Fonds : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE (1816-1940)
Service militaire obligatoire. - Listes de recrutement cantonal pour les arrondissements de : - Corbeil Cantons de : Arpajon, Corbeil, Longj...

Cote : 1R/65

Période : 1937 - 1938

Fonds : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE (1816-1940)

CORBEIL-ESSONNES Canton

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