Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pansey (Haute-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Pansey (Grand Est, Haute-Marne) - commune
Pansey (Grand Est, Haute-Marne) - lieu habité

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1841

Cote : 158 M 376/2

Période : 1841 - 1841

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1846

Cote : 158 M 376/3

Période : 1846 - 1846

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1861

Cote : 158 M 376/6

Période : 1861 - 1861

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1901

Cote : 158 M 376/13

Période : 1901 - 1901

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1921

Cote : 158 M 376/16

Période : 1921 - 1921

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
Communautés d'Osne-le-Val, Pancey, Paroy, Pautaines et Planrupt

Cote : C 305

Période : 1756 - 1789

Fonds : Administrations provinciales - Intendances, Subdélégations, Élections et autres divisions administratives ou financières, Bureau des finance...
États, mémoires, rapports dressés par les officiers de l'élection de Joinville concernant : les diverses juridictions royales, le nombre et ...

Cote : C 319

Période : 1723 - 1789

Fonds : Administrations provinciales - Intendances, Subdélégations, Élections et autres divisions administratives ou financières, Bureau des finance...
Tableau d'assemblage

Cote : 1699 W 376-1

Période : 1958 - 1958

Fonds : Plans de remembrement
Section ZB

Cote : 1699 W 376-3

Période : 1957 - 1957

Fonds : Plans de remembrement
Section ZD

Cote : 1699 W 376-5

Période : 1957 - 1957

Fonds : Plans de remembrement
Section ZL

Cote : 1699 W 376-9

Période : 1957 - 1957

Fonds : Plans de remembrement
Baptêmes, mariages, sépultures

Cote : E dépôt 1999

Période : 1672 - 1780

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection communale
Naissances, mariages, décès, tables

Cote : E dépôt 12171

Période : 1800 - 1812

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection communale
Naissances, mariages, décès, tables

Cote : E dépôt 12173

Période : 1823 - 1832

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection communale
Naissances, mariages, décès, tables

Cote : E dépôt 12174

Période : 1833 - 1842

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection communale
Naissances, mariages, décès, tables

Cote : E dépôt 12175

Période : 1843 - 1852

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection communale
Naissances, mariages, décès, tables

Cote : E dépôt 12177

Période : 1863 - 1872

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection communale
Communautés de Paroy, Pautaines, Pancey, Planrupt, Poissons

Cote : C 90

Période : 1715 - 1789

Fonds : Administrations provinciales - Intendances, Subdélégations, Élections et autres divisions administratives ou financières, Bureau des finance...
PANCEY

Période : 1792 - 2000

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
Section ZA, feuille renouvelée pour 1962, dressé à l'échelle 1/1000e.

Cote : 3 P 5/376-5

Période : 1962 - 1962

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
Section ZK, feuille renouvelée pour 1962, dressé à l'échelle 1/1000e.

Cote : 3 P 5/376-12

Période : 1962 - 1962

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
Tableau d'assemblage.

Cote : 3 P 2/377-1

Période : 1807 - 1849

Fonds : Plans cadastraux napoléoniens
Section A 1.

Cote : 3 P 2/377-2

Période : 1807 - 1849

Fonds : Plans cadastraux napoléoniens
PANCEY

Période : 1566 - 1943

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection départementale
Naissances, mariages, décès, publications de mariages

Cote : 1 E 376/2

Période : 1802 - 1847

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection départementale
Matrice des propriétés bâties.

Cote : 3 P 3/376-4

Période : 1882 - 1911

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales
Nomécourt, (1797-1837). - Noncourt-sur-le-Rongeant, (an VII-an IX). - Nully, (1791-1830). - Osne-le-Val, (1824-1833). - Pansey, (1791-1793)....

Cote : M 1159

Période : 1796 - 1859

Fonds : Supplément de la série M : administration générale et économie
Curage du ruisseau de la fontaine à Pansey.

Cote : S SUP 126

Période : 1933 - 1933

Fonds : Inventaire provisoire du supplément de la série S
1851

Cote : 158 M 376/4

Période : 1851 - 1851

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1856

Cote : 158 M 376/5

Période : 1856 - 1856

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1876

Cote : 158 M 376/8

Période : 1876 - 1876

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1881

Cote : 158 M 376/9

Période : 1881 - 1881

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1886

Cote : 158 M 376/10

Période : 1886 - 1886

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1911

Cote : 158 M 376/15

Période : 1911 - 1911

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1931

Cote : 158 M 376/18

Période : 1931 - 1931

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
1962

Cote : 158 M 376/20

Période : 1962 - 1962

Fonds : Listes nominatives des recensements de la population
Noncourt-sur-le-Rongeant, Nully, Osne-le-Val, Pancey, Paroy-sur-Saulx, Pautaines, Perthes.

Cote : 2 X 109

Période : 1840 - 1936

Fonds : Répertoire de la série X - Assistance sociale
Narcy - Nomécourt - Noncourt - Nully - Osne-le-Val - Pansey - Paroy.

Cote : 37 M 72

Période : 1870 - 1929

Fonds : Administration générale et économie
Section AB, feuille renouvelée pour 1962, dressé à l'échelle 1/1000e.

Cote : 3 P 5/376-2

Période : 1962 - 1962

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
Section ZD, feuille renouvelée pour 1962, dressé à l'échelle 1/1000e.

Cote : 3 P 5/376-8

Période : 1962 - 1962

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
Section ZI, feuille renouvelée pour 1962, dressé à l'échelle 1/1000e.

Cote : 3 P 5/376-11

Période : 1962 - 1962

Fonds : Plans cadastraux : feuilles renouvelées
Pansey.

Cote : M 757

Période : 1828 - 1844

Fonds : Supplément de la série M : administration générale et économie
Curage du ruisseau de la fontaine à Pansey.

Cote : S SUP 236

Période : 1912 - 1912

Fonds : Inventaire provisoire du supplément de la série S
PANCEY

Cote : 3 P 2/377, 3 P 2/377-2, 3 P 2/377-3, 3 P 2/377-4, 3 P 2/377-5, 3 P 2/377-6

Période : 1807 - 1849

Fonds : Plans cadastraux napoléoniens
Section A 2.

Cote : 3 P 2/377-3

Période : 1807 - 1849

Fonds : Plans cadastraux napoléoniens
Section D.

Cote : 3 P 2/377-6

Période : 1807 - 1849

Fonds : Plans cadastraux napoléoniens
Matrice des propriétés bâties et non bâties.

Cote : 3 P 3/376-2

Période : 1837 - 1914

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales
Matrice des propriétés bâties.

Cote : 3 P 3/376-5

Période : 1911 - 1961

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales
Pancey.

Cote : 3 P 4/376

Période : 1801 - 2000

Fonds : Calques des plans cadastraux napoléoniens et atlas cadastraux cantonaux.
Naissances, mariages, décès, publications de mariages

Cote : 1 E 376/3

Période : 1848 - 1863

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil - collection départementale