Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse, France)

Source :

GeoNames :
Hannonville-sous-les-Côtes (Grand Est, Meuse) - commune
Hannonville-sous-les-Côtes (Grand Est, Meuse) - lieu habité

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HANNONVILLE-SOUS-LES-COTES - Section A - de la Quemine - feuille 02

Cote : 139 FI 118

Période : 1819 - 1819

Fonds : CADASTRE 139Fi
HANNONVILLE-SOUS-LES-COTES - Section B - de la Prairie - feuille 01

Cote : 139 FI 118

Période : 1819 - 1819

Fonds : CADASTRE 139Fi
HANNONVILLE-SOUS-LES-COTES - Section C - de Hubertépine - feuille U

Cote : 139 FI 118

Période : 1820 - 1820

Fonds : CADASTRE 139Fi
HANNONVILLE-SOUS-LES-COTES - Section D - de Chamvaux - feuille 01

Cote : 139 FI 118

Période : 1820 - 1820

Fonds : CADASTRE 139Fi
HANNONVILLE-SOUS-LES-COTES - Section D - de Chamvaux - feuille 02

Cote : 139 FI 118

Période : 1820 - 1820

Fonds : CADASTRE 139Fi
HANNONVILLE-SOUS-LES-COTES - Section D - de Chamvaux - feuille 03

Cote : 139 FI 118

Période : 1820 - 1820

Fonds : CADASTRE 139Fi
Remembrement rural : dossiers, plans.

Cote : 1311 W

Période : 1968 - 1968

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Service financier de la poste, Dun-sur-Meuse, Montigny-devant-Sassey : livre récapitulatif des opérations de comptabilité. Rupt-aux-Nonains,...

Cote : 343 W

Période : 1976 - 1980

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Réfection, aménagement et construction de bâtiments communaux afin d'accueillir un bureau de poste avec logement de fonction pour le receveu...

Cote : 1480 W

Période : 1868 - 1980

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Hôpitaux : statistiques (1970-1972), rapports de gestion (1972-1973), carte hospitalière (1970). Hôpitaux de Bar-Le-Duc (1972-1973), Verdun,...

Cote : 190 W

Période : 1957 - 1973

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse, France)

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