Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rigny-la-Salle (Meuse, France)

Source :

GeoNames :
Rigny-la-Salle (Grand Est, Meuse) - commune
Rigny-la-Salle (Grand Est, Meuse) - lieu habité

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Fonds des familles Barbillon et Gaudé à Rigny-la-Salle

Cote : 157 J

Période : 1642 - 1910

Fonds : Série J - Archives privées : état des fonds
Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel : feuillets de matrices cadastrales.

Cote : 1159 W

Période : 1979 - 1979

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Tables décennales (1793-1802)

Cote : 1 E 641

Période : 1793 - 1802

Fonds : Etat civil numérisé
Naissances, Mariages, Décès (1813-1822)

Cote : 2 E 443 (5)

Période : 1813 - 1822

Fonds : Etat civil numérisé
Tables décennales (1813-1902)

Cote : 1 E 437

Période : 1813 - 1902

Fonds : Etat civil numérisé
Naissances, Mariages, Décès (1833-1837)

Cote : 2 E 443 (7)

Période : 1833 - 1837

Fonds : Etat civil numérisé
Naissances, Mariages, Décès (1883-1887)

Cote : 2 E 443 (13)

Période : 1883 - 1887

Fonds : Etat civil numérisé
Naissances, Mariages, Décès (1888-1892)

Cote : 2 E 443 (14)

Période : 1888 - 1892

Fonds : Etat civil numérisé
Arrêtés et règlements (1849-1898). Personnel (1817-1946). Finances (1842-1911). Biens (an VIII-1946). Vaine pâture (1889-1890). Concessions ...

Cote : 2 O 1001

Période : 1799 - 1946

Fonds : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
Mairie et écoles (1823-1914). Église, presbytère et cimetière (an XI-1937). Divers (1865-1950).

Cote : 2 O 1002

Période : 1802 - 1950

Fonds : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

Rigny-la-Salle (Meuse, France)

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