Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dainville-Bertheléville (Meuse)

Source :

GeoNames : Dainville-Bertheléville (Grand Est, Meuse)

Affiner votre recherche :

9 contenus liés

Mairie et écoles (an XIII-1920). Salle d'asile de Dainville (1856-1860).

Cote : 2 O 351

Période : 1804 - 1920

Fonds : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
Électrification des communes rurales, électrification des exploitations agricoles.

Cote : 286 W

Période : 1940 - 1960

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Remembrement rural : dossiers, plans.

Cote : 1311 W

Période : 1968 - 1968

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Biens à Abainville et Houdelaincourt, Baudignécourt, Broussey-en-Blois, Champougny, Maxey-sur-Vaise et Taillancourt, Dainville-Bertheléville...

Cote : 8 E 13

Période : 1454 - 1731

Fonds : Confréries et sociétés laïques
Églises, presbytères et cimetières.

Cote : 2 O 352

Période : 1802 - 1932

Fonds : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
Dainville-Bertheléville.

Cote : 2 O 350-351

Période : 1800 - 1951

Fonds : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
Arrêtés et règlements (1827-1907). Personnel (1815-1927). Finances (an X-1950). Biens (an IX-1950). Vaine pâture (1823-1890). Concessions (1...

Cote : 2 O 350

Période : 1800 - 1950

Fonds : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
Bureau de poste (1906-1925). Distribution d'eau (an X-1951).

Cote : 2 O 353

Période : 1801 - 1951

Fonds : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
Divers.

Cote : 2 O 354

Période : 1804 - 1931

Fonds : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

Dainville-Bertheléville (Meuse)

9 contenus liés

Liens