Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Etusson (Deux-Sèvres, France)

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4 D - Contentieux et assurances

Fonds : Archives communales des Deux-Sèvres
Baptêmes, mariages et sépultures.

Cote : E DEPOT 86 / 2 E 109-12

Période : 1791 - 1792

Fonds : Archives communales des Deux-Sèvres
Baptêmes (1619-mai 1659) ; baptêmes, mariages et sépultures (1671-1674).

Cote : E DEPOT 86 / 2 E 109-1

Période : 1619 - 1674

Fonds : Archives communales des Deux-Sèvres
Baptêmes, mariages et sépultures.

Cote : E DEPOT 86 / 2 E 109-3

Période : 1668 - 1671

Fonds : Archives communales des Deux-Sèvres
3 E – Correspondance entre les autorités administratives et judiciaires et les particuliers

Fonds : Archives communales des Deux-Sèvres
Ecole et mairie, construction et travaux.

Cote : E DEPOT 86 / 1 M 1

Période : 1836 - 1888

Fonds : Archives communales des Deux-Sèvres
Presbytère, reconstruction et legs : décrets ministériels, extraits du registre de délibération du conseil municipal, note (18 septembre 185...

Cote : E DEPOT 86 / 1 M 2

Période : 1857 - 1910

Fonds : Archives communales des Deux-Sèvres
2 O - Moyens de transport et travaux divers

Fonds : Archives communales des Deux-Sèvres
Enquête du SIEDS pour autorisation de dépassage et d'implantation de réseaux électriques.

Cote : E DEPOT 86 / 2 O 2

Période : 1929 - 1929

Fonds : Archives communales des Deux-Sèvres
Étusson.

Cote : 3 O 690

Période : 1890 - 1891

Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)

Etusson (Deux-Sèvres, France)

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