Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nueil-sous-les-Aubiers (Deux-Sèvres, France)

Source :

GeoNames : Nueil-les-Aubiers (Nouvelle-Aquitaine,Deux-Sèvres)

Affiner votre recherche :

44 contenus liés

Modeste Guitard veuve Boileau-Martinière (Argenton-Château : fabrique, bureau de bienfaisance ; Le Breuil-sous-Argenton, Sanzay : pauvres, 1...

Cote : 4 O 10

Période : 1818 - 1863

Fonds : Dons et legs (1796-1943)
Nueil-sous-les-Aubiers

Fonds : Dons et legs (1796-1943)
Abbé jean Robin (fabrique, 1811-1813) ; François Aumond (fabrique, 1843) ; Charles Merlan de la Maufreyère (commune, 1865) ; abbé Louis Cour...

Cote : 4 O 176

Période : 1811 - 1923

Fonds : Dons et legs (1796-1943)
René Couteleau (pauvres, 1834-1838) ; Jacques Roullaud (pauvres, 1838).

Cote : 4 O 10

Période : 1834 - 1838

Fonds : Dons et legs (1796-1943)
Ligne de Nueil-sous-les-Aubiers à Thouars.

Cote : 5 S 148

Période : 1880 - 1886

Fonds : Chemins de fer(1839-1951)
Nanteuil – Rouvre.

Cote : 8 V 14

Période : 1905 - 1913

Fonds : Relations avec les associations cultuelles créées en application de la loi du 9 décembre 1905 (1857-1955)
Magné – Nueil-sous-les-Aubiers.

Cote : 8 V 33

Période : 1906 - 1914

Fonds : Relations avec les associations cultuelles créées en application de la loi du 9 décembre 1905 (1857-1955)
Alignement de Nueil-sous-les-Aubiers.

Cote : 3 O 2263

Période : 1864 - 1899

Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)
Nueil-sous-les-Aubiers.

Cote : 3 O 1113

Période : 1827 - 1873

Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)
Nueil-sous-les-Aubiers.

Cote : 3 O 1114

Période : 1858 - 1913

Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)

Nueil-sous-les-Aubiers (Deux-Sèvres, France)

44 contenus liés

Liens