Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Plaine-et-Vallées (Deux-Sèvres, France)

Source :

GeoNames : Plaine-et-Vallées (Nouvelle-Aquitaine,Deux-Sèvres)

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Oiron

Cote : G 60

Période : 1728 - 1787

Fonds : Clergé séculier(1178-1854)
Bilazais, chapelle Notre-Dame de la Fontenaille

Cote : G 88

Période : 1788 - 1788

Fonds : Clergé séculier(1178-1854)
Adilly (1901-1913). Aiffres (1855-1906). Aigonnay (an XII-1914). Airvault (1917-1921). Allonne (1913). Amailloux (1910). Amuré (1904-1919). ...

Cote : 7 S 25

Période : 1803 - 1924

Fonds : Service hydraulique. Associations syndicales autorisées (an VIII-1979)
Saint-Jacques-de-Thouars (1807-1810). Saint-Jouin-de-Marnes (1912). Saint-Laurs (1905). Saint-Liguaire (1854-1879). Saint-Loup-sur-Thouet (1...

Cote : 7 S 31

Période : 1806 - 1923

Fonds : Service hydraulique. Associations syndicales autorisées (an VIII-1979)
La Dive du Nord.

Cote : 7 S 480

Période : 1857 - 1931

Fonds : Service hydraulique. Associations syndicales autorisées (an VIII-1979)
La Dive du Nord.

Cote : 7 S 509

Période : 1896 - 1901

Fonds : Service hydraulique. Associations syndicales autorisées (an VIII-1979)
La Dive du Nord.

Cote : 7 S 510

Période : 1862 - 1864

Fonds : Service hydraulique. Associations syndicales autorisées (an VIII-1979)
Noirlieu (1827-1896). Nueil-sous-les-Aubiers (1849-1911). Oiron (1857-1896). Paizay-le-Chapt (1887-1897). Paizay-le-Tort (1865-1896). Pampli...

Cote : 7 S 52

Période : 1827 - 1912

Fonds : Service hydraulique. Associations syndicales autorisées (an VIII-1979)
Étangs et marais. - L'étang du Coudray, commune de Louin (1860-1863). Le marais à sangsues, commune de Brie (1865-1879). L'étang des Châteli...

Cote : 7 S 284

Période : 1860 - 1891

Fonds : Service hydraulique. Associations syndicales autorisées (an VIII-1979)
Saint-Amand-sur-Sèvre – Saint-Vincent-la-Châtre.

Cote : 8 V 15

Période : 1905 - 1913

Fonds : Relations avec les associations cultuelles créées en application de la loi du 9 décembre 1905 (1857-1955)
Oiron – Rorthais.

Cote : 8 V 34

Période : 1906 - 1911

Fonds : Relations avec les associations cultuelles créées en application de la loi du 9 décembre 1905 (1857-1955)
Taizé – Xaintray.

Cote : 8 V 17

Période : 1905 - 1913

Fonds : Relations avec les associations cultuelles créées en application de la loi du 9 décembre 1905 (1857-1955)
Bilazais.

Cote : 3 O 265

Période : 1877 - 1880

Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)
Bilazais.

Cote : 3 O 266

Période : 1832 - 1832

Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)
Maulais.

Cote : 3 O 967

Période : 1810 - 1850

Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)
Noizé.

Cote : 3 O 1109

Période : 1827 - 1862

Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)
Taizé.

Cote : 3 O 1755

Période : 1811 - 1813

Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)
Availles-Thouarsais (1904-1916) ; Bilazais (1900) ; Oiron (1863-1930) ; Saint-Généroux (1872-1904) ; Taizé (1903-1906).

Cote : 3 O 2163

Période : 1863 - 1930

Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)
De Coulonges-Thouarsais à Taizé (n°63)

Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)
Noizé.

Cote : 3 O 1110

Période : 1857 - 1900

Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)
Oiron.

Cote : 3 O 1121

Période : 1869 - 1901

Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)
Oiron.

Cote : 3 O 1123

Période : 1903 - 1906

Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)
Saint-Jouin-de-Marnes.

Cote : 3 O 1473

Période : 1835 - 1839

Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)
Taizé.

Cote : 3 O 1752

Période : 1810 - 1868

Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)
Taizé.

Cote : 3 O 1754

Période : 1868 - 1933

Fonds : Voirie vicinale(1786-1967)

Plaine-et-Vallées (Deux-Sèvres, France)

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