Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Tréfols (Marne, France)

Source :

GeoNames :
Tréfols (Grand Est, Marne) - commune
Tréfols (Grand Est, Marne) - lieu habité

75 contenus liés

Commission administrative

Cote : 9 X 2140

Période : 1904 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Tréfols.

Cote : 31 X 526

Période : 1893 - 1933

Fonds : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
Tréfols

Période : 1800 - 1940

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Tréfols. Propriétés non bâties et bâties. Table alphabétique des propriétaires. Folio 1-384.

Cote : 3 P 601/3

Période : 1823 - 1895

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Tréfols. Propriétés bâties.

Cote : 3 P 601/5

Période : 1882 - 1936

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Tréfols. Section A1

Cote : 3 P 1308/2

Période : 1813 - 1813

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Tréfols. Section Cu

Cote : 3 P 1308/7

Période : 1813 - 1813

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Tréfols (51579). Tableau d'assemblage échelle 1/10000, plan mis à jour pour 01/01/1936, non régulier (papier)

Cote : 1754 W 145/1

Période : 1936 - 1936

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)
Tréfols (51579). Section A1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1936, non régulier (papier)

Cote : 1754 W 145/2

Période : 1936 - 1936

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)
Tréfols (51579). Section A3 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 01/01/1936, non régulier (papier)

Cote : 1754 W 145/4

Période : 1936 - 1936

Fonds : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)

Tréfols (Marne, France)

75 contenus liés

Liens