Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vers-Pont-du-Gard (Gard, France)

Source :

GeoNames : Vers-Pont-du-Gard (Occitanie, Gard)

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Vénéjan, Vers, Villeneuve-les-Avignon

Cote : 2 Z 99

Période : 1860 - 1899

Fonds : Sous-préfecture d'Uzès (an VIII-1929) - 2 Z
Vers

Cote : 2 Z 141

Période : 1859 - 1859

Fonds : Sous-préfecture d'Uzès (an VIII-1929) - 2 Z
Pays d'Uzège Pont du Gard. - Recensement du petit patrimoine par commune : fiches d'inventaire.

Cote : 1662 W 18

Période : 2006 - 2007

Fonds : Ethnographie et patrimoine, plan Patrimoine Emploi : recensement, expositions (1991-2014) - 1662 W
Vers : comptes (1825-1931), budgets (1938-1940)

Cote : 1 O 472

Période : 1825 - 1940

Fonds : Comptabilité communale (1793-1954) - 1 O
Papiers et imprimés concernant le consulat de Vers

Cote : 1 J 575

Période : 1624 - 1785

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Pont du Gard : travaux de restauration

Cote : 1 J 1113

Période : 1701 - 1703

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Archives anciennes

Période : 1301 - 1929

Fonds : Archives communales de Vers-Pont-du-Gard (XIVe s.-1929)
AA - Actes constitutifs et politiques de la commune

Période : 1301 - 1929

Fonds : Archives communales de Vers-Pont-du-Gard (XIVe s.-1929)
Hommage à l'évêque d'Uzès pour l'église et la forteresse (1609). Serment de fidélité au duc d'Uzès (1726-1727)

Cote : E DÉPÔT 173/1

Période : 1609 - 1727

Fonds : Archives communales de Vers-Pont-du-Gard (XIVe s.-1929)
Franchise, défense : appellation à la requête des consuls, 31 août 1386

Cote : E DÉPÔT 173/2

Période : 1386 - 1386

Fonds : Archives communales de Vers-Pont-du-Gard (XIVe s.-1929)

Vers-Pont-du-Gard (Gard, France)

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