Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Puye (Vienne, France)

Source :

GeoNames :
La Puye (Nouvelle-Aquitaine, Vienne) - commune
La Puye (Nouvelle-Aquitaine, Vienne) - lieu habité

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Autorisations d'ouvrages privés. Autorisations d'ouvrages publics. Déversement d'eaux usées ou industrielles. Écoulement normal des eaux. Au...

Cote : 7 S 251

Période : 1852 - 1961

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Montmorillon à Vouzailles.

Cote : 1 T 2/505

Période : 1850 - 1868

Fonds : Fonds de l'inspection académique de la Vienne, essentiellement antérieur à 1940
La collaboration de l'architecte André Ursault (1894-1971) avec le maître verrier et mosaïste Jean Gaudin (1879-1954) / Yves-Jean Riou.

Cote : 8 PER 347-73

Période : 2010 - 2010

Fonds : Dépouillement des périodiques
Octroi de dîmes et terrages par Charles Tiercelin, seigneur de Cenant, de dîmes et terrages en ce lieu à François Barbarin

Période : 1538 - 1538

Fonds : Collection de documents scellés
Cour de Cenant

Période : 1538 - 1538

Fonds : Collection de documents scellés
Avers

Cote : SCEAU 264

Fonds : Collection de documents scellés
Revers

Cote : SCEAU 264

Fonds : Collection de documents scellés
Listes communales présentant la quotité d'impôts payée par chaque électeur et la population de la commune.

Cote : 3 M 3/24

Période : 1843 - 1843

Fonds : Élections politiques du département de la Vienne de 1800 à nos jours
Listes électorales des arrondissements de Châtellerault et Civray.

Cote : 3 M 3/35

Période : 1860 - 1860

Fonds : Élections politiques du département de la Vienne de 1800 à nos jours
Listes électorales des arrondissements de Châtellerault et Civray.

Cote : 3 M 3/38

Période : 1870 - 1870

Fonds : Élections politiques du département de la Vienne de 1800 à nos jours

La Puye (Vienne, France)

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