Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Coussay-les-Bois (Vienne, France)

Source :

GeoNames :
Coussay-les-Bois (Nouvelle-Aquitaine, Vienne) - commune
Coussay-les-Bois (Nouvelle-Aquitaine, Vienne) - lieu habité

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Ruisseau de Malleray. Ruisseau de Montant. Ruisseaux de la Pierre et du Ris. Fossés et petits ruisseaux.

Cote : 7 S 130

Période : 1841 - 1936

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Coussay-les-Bois. Lésigny.

Cote : 7 S 201

Période : 1853 - 1892

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Cultes, instruction publique, assistance publique

Période : 1579 - 1837

Fonds : Commune de Coussay-les-Bois
Baptêmes, mariages, sépultures

Cote : E depot 86 GG 2/2

Période : 1706 - 1712

Fonds : Commune de Coussay-les-Bois
Conseil municipal : délibérations.

Cote : E depot 86/1

Période : 1791 - 1837

Fonds : Commune de Coussay-les-Bois
Ruisseau des Fontaines, commune de Vouneuil-sous-Biard ; ruisseau des Fontaines, commune de la Roche-Posay ; ruisseau des Fontaines, commune...

Cote : 7 S 45

Période : 1844 - 1931

Fonds : Service hydraulique, 1800-2009
Ruisseau de Longève, commune de Celle-l'Evescault ; ruisseau des Lourdines, communes de Curzay, Ranton ; ruisseau la Luire, communes de Cous...

Cote : 7 S 50

Période : 1853 - 1938

Fonds : Service hydraulique, 1800-2009
Coussay-les-Bois. Lésigny.

Cote : 7 S 201

Période : 1853 - 1892

Fonds : Service hydraulique, 1800-2009
Autorisations d'ouvrages privés. Autorisations d'ouvrages publics. Écoulement normal des eaux. Interdiction de pêche. Travaux de défense con...

Cote : 7 S 238

Période : 1854 - 1971

Fonds : Service hydraulique, 1800-2009
Chasseneuil-du-Poitou : magasin de meubles. Loudun : édification de deux classes à la Congrégation des Ursulines. Chasseneuil-du-Poitou : co...

Cote : 1 W 4845

Période : 1970 - 1970

Fonds : Urbanisme et logement (1919-1976)

Coussay-les-Bois (Vienne, France)

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