Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Verrerie (rue de la)

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Vente sous condition suspensive par Jean Nesson, chapelier demeurant 85, rue de la Verrerie, agissant en qualité d'administrateur provisoire...

Cote : MC/ET/XCIV/3039

Période : 1942 - 1942

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel TANSARD, 24 janvier 1934 - 31 décembre 1945 (étude XCIV)
Vente sous condition suspensive par Georges Dubru, comptable demeurant 29, rue de la Fontaine au Roi, agissant comme administrateur provisoi...

Cote : MC/ET/XCIV/3045

Période : 1943 - 1943

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel TANSARD, 24 janvier 1934 - 31 décembre 1945 (étude XCIV)
Contrat de mariage entre Léon Gougenheim, employé de commerce, demeurant 29, rue Rodier, et Jeanne Schwab, ouvrière modiste, demeurant 74, r...

Cote : MC/ET/CI/1725

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Albert Louis MOREL d'ARLEUX, 12 août 1891 - décembre 1903 (étude CI)
Vente par Céleste Aimée Ursule Motte, veuve d'Achille Jacques Jean Marie Devéria, demeurant 19, rue des Fossés-Saint-Jacques à Joseph Théoph...

Cote : MC/ET/VII/871

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 1er janvier 1862 - 15 décembre 1886 (étude VII)
Verrerie (rue de la)

Période : 1791 - 1867

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Verrerie (rue de la

Cote : F/2(II)/SEINE/5

Période : 1832 - 1832

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Verrerie (rue de la)

Cote : F/2(II)/SEINE/8

Période : 1836 - 1836

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Verrerie (rue de la)

Cote : F/2(II)/SEINE/18

Période : 1845 - 1845

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Verrerie (rue de la,

Cote : F/2(II)/SEINE/24

Période : 1848 - 1848

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...
Verrerie (rue de la)

Cote : F/2(II)/SEINE/31

Période : 1853 - 1853

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Aménagement et voirie de Paris et du département de la Seine : index ...

Paris (Paris, France) -- Verrerie (rue de la)

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