Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Vaury (Creuse, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Vaury (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
Saint-Vaury (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

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Justice prévôtale de Saint-Vaury

Cote : 1 J 921

Période : 1761 - 1775

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Famille Parot, succession d'Eugène Parot

Cote : 1 J 1073

Période : 1407 - 2002

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Saint-Vaury, La Souterraine.

Cote : 242 W 61

Période : 1944 - 1945

Fonds : Réquisitions militaires
Conscrits de la levée de l'an VII

Cote : 1 L 406

Période : 1798 - 1799

Fonds : Archives de l'administration révolutionnaire du département de la Creuse
Citoyens compris au rôle de l'emprunt forcé pour les cantons de Bourganeuf, Saint-Vaury et Pionnat

Cote : 1 L 316

Période : 1795 - 1796

Fonds : Archives de l'administration révolutionnaire du département de la Creuse
Etats nominatifs des habitants des communes de Auzances, Chambon S/Voueize, Saint-Pierre-Bellevue, Dun-le-Pallet...

Cote : 27W 18

Période : 1945 - 1945

Fonds : Fonds des réquisitions militaires
Recensement

Cote : 1 L 388

Période : 1792 - 1799

Fonds : Archives de l'administration révolutionnaire du département de la Creuse
Aides accordées aux familles

Cote : 1 L 389

Période : 1793 - 1799

Fonds : Archives de l'administration révolutionnaire du département de la Creuse
Saint-Vaury

Cote : 2O 572-574

Période : 1863 - 1936

Fonds : Comptabilité communale 1800-1940
1766-1767

Cote : C 220

Période : 1766 - 1767

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Manifestations publiques

Cote : 1 J 420

Période : 1979 - 1986

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Actes notariés

Cote : 1 J 915

Période : 1672 - 1794

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Sénéchaussée de Limoges.

Cote : B 165

Période : 1711 - 1789

Fonds : Sénéchaussée de la Marche
Malval et Beauvais ; Bois-Lamy, Mortroux, Moutier-Malcard, Nouzerolles, Nouziers et Le Plaix ; Nouzerolles ;...

Cote : B 170

Période : 1696 - 1789

Fonds : Sénéchaussée de la Marche
Saint-Vaury

Cote : 36 T 24

Période : 1858 - 1910

Fonds : Enseignement, fonds de la Préfecture, 1800-1940
ruisseau de Céroux

Cote : 7S230

Période : 1890 - 1890

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)
ruisseau des Villevaleix

Cote : 7S390

Période : 1888 - 1888

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)
Saint Vaury

Cote : 7S150

Période : 1848 - 1873

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)
Arpentement de l'enclave des Hommes de la Tour, paroisse de Saint-Vaury

Cote : C 398-399

Période : 1782 - 1782

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Ensemble de quelques-unes des parcelles ou enclaves voisines, au mesurage desquelles a été commis Jean Courcelle, arpenteur royal des eaux e...

Cote : C 398

Période : 1782 - 1782

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
village de Chezeaux-Benoist, art. 3,985, champ froid appelé las Champs et Pey-Lavaud, appartenant audit village, contenant 50 setérées ; 4,0...

Cote : C 399

Période : 1782 - 1782

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Sentence de la cour des Aides de Clermont-Ferrand

Cote : C 400

Période : 1695 - 1697

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Mosnier, J

Cote : 6E 2733

Période : 1651 - 1685

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Vaury
Pradeaud, Etienne

Cote : 6E 24464-6E 24490;6E 28377

Période : 1655 - 1693

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Vaury
1655-1660

Cote : 6E 24464

Période : 1655 - 1660

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Vaury

Saint-Vaury (Creuse, France)

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