Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Courtine (Creuse, France)

Source :

GeoNames : La Courtine (Nouvelle-Aquitaine, Creuse)

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Minutier des notaires de La Courtine

Cote : 6E 11846-6E 11876;6E 11877-6E 11892;6E 11893-6E 11926;6E 11927-6E 12287;6E 12163-6E 12180;6E 11959-6E 11975;6E 12287;6E 11983-6E 12013;6E 12017-6E 12041;6E 12042-6E 12056;6E 30566-6E 30576;6E 2/ 1-6E 2/ 42;6E 11976-6E 11982;6E 12288

Période : 1657 - 1936

Fonds : Répertoire méthodique du minutier des notaires de la Creuse
Chéniers ; Chérignat (Saint-Pierre) ; Le Chiroux (commune de La Nouaille) ; Clairavaux ; Clugnat ; La Courti...

Cote : B 149

Période : 1640 - 1784

Fonds : Sénéchaussée de la Marche
La Courtine

Cote : 36 T 12

Période : 1859 - 1909

Fonds : Enseignement, fonds de la Préfecture, 1800-1940
La Liège

Cote : 7S308

Période : 1928 - 1928

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)
Propagande

Cote : 105W 4-5

Période : 1939 - 1944

Fonds : Versement du Cabinet du préfet
Tracts, propagande anarchiste et communiste dans les milieux espagnols, propagande communiste au camp de La ...

Cote : 105W 4

Période : 1940 - 1944

Fonds : Versement du Cabinet du préfet
Diffusion de tracts.

Cote : 105W 5

Période : 1941 - 1944

Fonds : Versement du Cabinet du préfet
Maître Veyssiere (1657-1689)

Cote : 6E 11846-6E 11876

Période : 1657 - 1689

Fonds : Minutier des notaires de la Courtine
1657

Cote : 6E 11846

Période : 1657 - 1657

Fonds : Minutier des notaires de la Courtine
1658

Cote : 6E 11847

Période : 1658 - 1658

Fonds : Minutier des notaires de la Courtine

La Courtine (Creuse, France)

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