Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Naillat (Creuse, France)

Source :

GeoNames :
Naillat (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
Naillat (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

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Action intentée par des habitants du village de Seuil, paroisse de Naillat, à l'effet de se faire reconnaître comme contribuables d'une encl...

Cote : C 487

Période : 1751 - 1784

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Rôles de la taille des collectes des Francs de Naillat à Vouhet.- Le rôle de la collecte de La Rochette et Lioreix s'élève à la somme de 2,9...

Cote : C 28

Période : 1730 - 1730

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Commanderie de Polignac

Période : 1435 - 1782

Fonds : Maison-Dieu de Montmorillon
1558-1680

Cote : 3 H 2/353

Période : 1558 - 1680

Fonds : Maison-Dieu de Montmorillon
1522-1770

Cote : 3 H 2/354

Période : 1522 - 1770

Fonds : Maison-Dieu de Montmorillon
1558-1710

Cote : 3 H 2/359

Période : 1558 - 1710

Fonds : Maison-Dieu de Montmorillon
1467-1723

Cote : 3 H 2/362

Période : 1467 - 1723

Fonds : Maison-Dieu de Montmorillon
1521-1777

Cote : 3 H 2/368

Période : 1521 - 1777

Fonds : Maison-Dieu de Montmorillon
Baptêmes, mariages, sépultures

Cote : 123Edépôt GG 5

Période : 1766 - 1781

Fonds : Naillat
Actes de l'administration départementale

Période : 1795 - 1959

Fonds : Naillat

Naillat (Creuse, France)

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