Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Châtelus-Malvaleix (Creuse, France)

Source :

GeoNames :
Châtelus-Malvaleix (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
Châtelus-Malvaleix (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

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Minutier des notaires de Châtelus-Malvaleix

Cote : 6E 2992-6E7702;6E 1910-6E1913;6E1962;6E2002;6E 1653-6E1657;6 E 1583-6 E 1610;6 E 1619-6 E 1652;6 E 1962

Période : 1594 - 1810

Fonds : Répertoire méthodique du minutier des notaires de la Creuse
Le Chalard (commune de Poussanges) ; La Chapelle-Baloue ; Châteauclos (commune d'Anzême) ; Châteauvert (commune ...

Cote : B 105

Période : 1616 - 1778

Fonds : Sénéchaussée de la Marche
Peyramont (commune de Sauviat, Haute-Vienne) ; Le Plaix et Moutier-Malcard ; Pont-Charraud ; Pommeyroux et Marci...

Cote : B 112

Période : 1700 - 1789

Fonds : Sénéchaussée de la Marche
La Chapelle-Taillefer ; Châtain (commune d'Arfeuille) ; Châteauvert (commune de Saint-Martial-le-Vieux) ; Ch...

Cote : B 147

Période : 1693 - 1788

Fonds : Sénéchaussée de la Marche
Champagnat, 1747-1789 ; Chantôme (Indre), 1644-1785 ; La Chapelle-Taillefer, 1732 ; Châtelus-Malvaleix et Ro...

Cote : B 50

Période : 1640 - 1787

Fonds : Sénéchaussée de la Marche
Châtelus-Malvaleix

Cote : 36 T 10

Période : 1857 - 1911

Fonds : Enseignement, fonds de la Préfecture, 1800-1940
Ruisseau de Condanne

Cote : 7S250

Période : 1890 - 1890

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)
Châtelus-Malvaleix

Cote : 7S37

Période : 1909 - 1909

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)
Canton de Châtelus-Malvaleix.

Cote : 21 W 32

Période : 1945 - 1945

Fonds : Fonds du comité départemental de Libération
Administration de la commune

Période : 1858 - 1878

Fonds : Chatelus-Malvaleix

Châtelus-Malvaleix (Creuse, France)

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