Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Didier-en-Velay (Haute-Loire, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Didier-en-Velay (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Loire) - commune
Saint-Didier-en-Velay (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Loire) - lieu habité

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Cote : 1107 W 34

Période : 1942 - 1965

Fonds : Direction départementale de l'Équipement (sous-série 1107 W)
Programme général d'assainissement. - avant-projet de création d'un collecteur général collecteur général : dossiers technique et administra...

Cote : 1489 W 263

Période : 1982 - 1985

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, service de l'eau et des collectivités (sous-série 1489 W)
Saint-Didier-en-Velay

Cote : 1558 W 59

Période : 1925 - 1984

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, bureau des collectivités locales (sous-série 1558 W)
Affaires générales et diverses

Cote : 1558 W 59

Période : 1925 - 1984

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, bureau des collectivités locales (sous-série 1558 W)
OPAH : bilan définitif canton de la Chaise-Dieu OPAH : bilan des 3 années (1995-1996-1997) Beaux, Lapte, Yssingeaux OPAH : activité 1993 - P...

Cote : 1749 W 2

Période : 1985 - 1997

Fonds : Direction départementale de l'Equipement, service des politique territoriales (pôle Agence nationale de l'habitat) (sous-série 1749 W)
Subdivisions de Saint-Didier-en-Velay, Monistrol-sur-Loire, Montfaucon-en-Velay, Tence et Yssingeaux.

Cote : 563 W 743

Période : 1912 - 1913

Fonds : Direction départementale de l'Équipement (sous-série 563 W)
Saint-Didier-en-Velay

Cote : 3 E 367/1, 3 E 368/1, 3 E 369/1, 3 E 370/1, 3 E 371/1, 3 E 372/1, 3 E 373/1, 3 E 374/1, 3 E 375/1, 3 E 376/1-3, 3 E 489/55, 3 E 504/34

Période : 1572 - 1824

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
DEVILLE

Cote : 3 E 371/1

Période : 1581 - 1581

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
1604

Cote : 3 E 376/2

Période : 1604 - 1604

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
1614-1622

Cote : 3 E 370/1

Période : 1614 - 1622

Fonds : Minutes et répertoires notariaux

Saint-Didier-en-Velay (Haute-Loire, France)

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