Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Brives-Charensac (Haute-Loire, France)

Source :

GeoNames :
Brives-Charensac (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Loire) - commune
Brives-Charensac (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Loire) - lieu habité

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Inventaire des titres concernant la terre et seigneurie de Saint-Quentin (XIV-XVIIe s.)

Cote : 15 H 1

Période : 1681 - 1681

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Répertoire des titres concernant le terroir de Villeneuve de Corsac (Brives-Charensac) (1482-1629).

Cote : 15 H 2

Période : 1601 - 1700

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Vérification d'un titre de fondation (chartre-partie) de la maladerie en assemblée capitulaire (1291 copie).

Cote : 97 H 1

Période : 1701 - 1800

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Édits de 1672 et 1693 relatifs à l'ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem et arrêté du Conseil d'État (copies).

Cote : 97 H 2

Période : 1672 - 1693

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Mémoire relatif à un projet d'installation des Jésuites à Brives.

Cote : 97 H 3

Période : 1601 - 1700

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Procès-verbaux d'élection et de présentation de maîtres.

Cote : 97 H 8

Période : 1425 - 1502

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Charge de maître de la maladrerie. Résignation de Jean Sauverii (1330, copie). Nomination de Claude Four (1587).

Cote : 97 H 9

Période : 1501 - 1600

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Rétributions dues au curé de la maladrerie et aux donats. Transactions et accords.

Cote : 97 H 11

Période : 1497 - 1518

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Procès Louis Brun, économe de la maladrerie, relatifs à la reddition des comptes et au droit de nomination de l'économe : arrêt du Parlement...

Cote : 97 H 12

Période : 1617 - 1629

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Vicairie de Sainte-Marie-Madeleine en l'église de Brives. Actes de provision et de démission.

Cote : 97 H 6

Période : 1350 - 1615

Fonds : Ordres réguliers et militaires

Brives-Charensac (Haute-Loire, France)

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