Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Brives-Charensac (Haute-Loire, France)

Source :

GeoNames :
Brives-Charensac (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Loire) - commune
Brives-Charensac (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Loire) - lieu habité

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Direction départementale de l'Equipement, service opérationnel (sous-série 1711 W)

Cote : 1711 W 1-59

Période : 1993 - 1998
Coordination SPS : DCE 1995 - Marché + suivi 1995 - courriers divers Moulinages de la Dunière analyse bâtiments (1995) Assainissement divers...

Cote : 1711 W 21

Fonds : Direction départementale de l'Equipement, service opérationnel (sous-série 1711 W)
Dossier CNR : tome 3 Dossier CNR : tome 1

Cote : 1711 W 48

Fonds : Direction départementale de l'Equipement, service opérationnel (sous-série 1711 W)
Dossier CNR : tome 2 Dossier CNR : repro

Cote : 1711 W 49

Fonds : Direction départementale de l'Equipement, service opérationnel (sous-série 1711 W)
Dossier CNR : général

Cote : 1711 W 50

Fonds : Direction départementale de l'Equipement, service opérationnel (sous-série 1711 W)
Aménagements de la Loire à Brives-Charensac.

Cote : 1420 W 1

Période : 1995 - 1995

Fonds : Direction départementale de l'Équipement (sous-série 1420 W)
Commune de Brives-Charensac

Cote : 1489 W 64-89

Période : 1913 - 1987

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, service de l'eau et des collectivités (sous-série 1489 W)
Lotissement de la Mouteyre, alimentation en eau et assainissement : dossier de l'entreprise Rocher.

Cote : 1489 W 45

Période : 1957 - 1961

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, service de l'eau et des collectivités (sous-série 1489 W)
Lotissement de la Mouteyre, création de la voirie et réseaux divers : dossier d'adjudication.

Cote : 1489 W 46

Période : 1958 - 1958

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, service de l'eau et des collectivités (sous-série 1489 W)
Extension du lotissement de la Mouteyre : dossier technique 2ème tranche.

Cote : 1489 W 47

Période : 1958 - 1958

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, service de l'eau et des collectivités (sous-série 1489 W)

Brives-Charensac (Haute-Loire, France)

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