Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ours-Mons (Haute-Loire, France)

Source :

GeoNames : Ours-Mons (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Loire)

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Travaux d'assainissement des communes du Puy, Polignac, Espaly, Vals, Brives, Taulhac, Aiguille, Chadrac, Ours-Mons : dossier d'étude.

Cote : 1489 W 225

Période : 1966 - 1974

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, service de l'eau et des collectivités (sous-série 1489 W)
1802-1882

Cote : 6 M 485

Période : 1802 - 1882

Fonds : Tables décennales de l'état civil de la Haute-Loire (1802-1892)
1806

Cote : 6 M 174

Période : 1806 - 1806

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)
1820

Cote : 6 M 174

Période : 1820 - 1820

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)
1826

Cote : 6 M 174

Période : 1826 - 1826

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)
1831

Cote : 6 M 174

Période : 1831 - 1831

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)
1846

Cote : 6 M 174

Période : 1846 - 1846

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)
1851

Cote : 6 M 174

Période : 1851 - 1851

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)
1856

Cote : 6 M 174

Période : 1856 - 1856

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)
1861

Cote : 6 M 174

Période : 1861 - 1861

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)
1866

Cote : 6 M 174

Période : 1866 - 1866

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)
1872

Cote : 6 M 174

Période : 1872 - 1872

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)
1876

Cote : 6 M 174

Période : 1876 - 1876

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)
1881

Cote : 6 M 174

Période : 1881 - 1881

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)
1886

Cote : 6 M 174

Période : 1886 - 1886

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)
1891

Cote : 6 M 174

Période : 1891 - 1891

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)
1901

Cote : 6 M 174

Période : 1901 - 1901

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)
1911

Cote : 6 M 174

Période : 1911 - 1911

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)
1921

Cote : 6 M 174

Période : 1921 - 1921

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)
1926

Cote : 6 M 174

Période : 1926 - 1926

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)
1931

Cote : 6 M 174

Période : 1931 - 1931

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)
1936

Cote : 6 M 174

Période : 1936 - 1936

Fonds : Listes de recensements de population de la série M (1806-1936)
Assainissement entre le ruisseau d'Ours-Mons et la station intercommunale de traitement : dossiers de projet technique et d'enquête préalabl...

Cote : 1489 W 55

Période : 1972 - 1972

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, service de l'eau et des collectivités (sous-série 1489 W)
Emissaire général d'eaux usées entre le ruisseau d'Ours-Mons et Chadrac, construction d'un système : dossier de projet d'exécution.

Cote : 1489 W 56

Période : 1973 - 1973

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, service de l'eau et des collectivités (sous-série 1489 W)
Route d'hiver d'Ours : dossier de projet d'élargissement.

Cote : 1489 W 245

Période : 1986 - 1986

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, service de l'eau et des collectivités (sous-série 1489 W)
Ouides et Ours-Mons.

Cote : 1107 W 78

Période : 1893 - 1905

Fonds : Direction départementale de l'Équipement (sous-série 1107 W)
État civil

Période : 1793 - 1832

Fonds : Archives déposées par la commune de Ours-Mons
1793-1832

Cote : E-dépôt 220/1

Période : 1793 - 1832

Fonds : Archives déposées par la commune de Ours-Mons

Ours-Mons (Haute-Loire, France)

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