Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pontoise (Val-d'Oise, France) -- Ancienne station d'épuration

Source :

GeoNames : Ancienne station d'épuration (Pontoise)

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Cote : 1 DHP 22

Période : 1700 - 2021

Fonds : 1DHP
Ville

Cote : 2 Fi 143

Fonds : 2Fi - Cartes et plans ville et quartiers 1523-2002
Eau et assainissement . - SFDE, service de distribution public d'eau potable : compte rendu d'activité pour l'exercice 2000 ; San, rapport a...

Cote : 439 W 22

Période : 2001 - 2001

Fonds : 439W
Station d'épuration . - extension : plans, notes (1965-1971) Projet du port de Pontoise : plan, courrier (1946)

Cote : 445 W 219

Période : 1946 - 1971

Fonds : 445W
Station d'épuration. - projets de transformation des bâtiments (centre équestre, centre chrétien, PME : estimation des domaines, présentatio...

Cote : 509 W 28

Période : 1997 - 1999

Fonds : 509W
Station d'épuration. - remise en état de bâtiments pour occupation du Paint Ball : courriers, détail des travaux, convention avec le Club

Cote : 450 W 49

Fonds : 450W
Station d'épuration des eaux usées, construction du bâtiment principal et de la maison du gardien : marchés, délibérations, cr comités et bu...

Cote : 329 W 32

Période : 1952 - 1960

Fonds : 329W
Station d'épuration des eaux usées, construction du bâtiment principal et de la maison du gardien : marchés, délibérations, cr comités et bu...

Cote : 329 W 33

Période : 1952 - 1960

Fonds : 329W
Station d'épuration des eaux usées, fonctionnement, entretien, fourniture de compteurs, fixation des tarifs du prix de l'eau, extension des ...

Cote : 329 W 34

Période : 1961 - 1971

Fonds : 329W
Station d'épuration des eaux usées, modernisation, construction de canalisations : délibérations, marchés, plans, courriers, subventions ver...

Cote : 329 W 35

Période : 1967 - 1974

Fonds : 329W

Pontoise (Val-d'Oise, France) -- Ancienne station d'épuration

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