Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pontoise (Val-d'Oise, France) -- Rue du Vert Buisson

Source :

GeoNames : Rue du Vert Buisson (Pontoise, Val-d'Oise, France)

Résumé de votre recherche :

SERVICES TECHNIQUES

Supprimer tous les filtres

Affiner votre recherche :

14 contenus liés

Aménagement d'un parking rue du Vert Buisson : délibérations, plans

Cote : 311 W 23

Période : 1966 - 1966

Fonds : 311W
Voirie : travaux, entretien des rues, alignements, assainissement - Vert Buisson

Cote : 362 W 89

Période : 1960 - 1992

Fonds : 362W
Egouts et assainissement, raccordement obligatoire, marchés, délibérations, acte notarié Kerlerc de Rosbo, factures, courriers, plans - che...

Cote : 311 W 51

Période : 1961 - 1977

Fonds : 311W
Parkings, aménagements : marchés publics, délibérations, adjudications, devis - place Van Gogh, cimetière et avenue Jean Jaurès 1966 - aven...

Cote : 277 W 2

Période : 1966 - 1969

Fonds : 277W
Assainissement, rue du Vert Buisson, rue Gambetta, rue Daubigny, rue Cézanne . - plans, cahier des prescriptions spéciales, bordereau des pr...

Cote : 439 W 87

Période : 1982 - 1982

Fonds : 439W
Franchissement de l'Oise entre Pontoise et Saint Ouen l'Aumône . - amélioration : courrier, comptes rendus de réunion. Carrefours de la rue...

Cote : 445 W 145

Période : 1987 - 1993

Fonds : 445W
Rue du Vert Buisson . - inspection télévisée : rapport

Cote : 445 W 163

Période : 1997 - 1997

Fonds : 445W
Voirie. -Réhabilitation, étude de renforcement : diagnostic du réseau, programmation, études de solutions, états.

Cote : 779 W 47

Période : 2003 - 2004

Fonds : 779W
Voirie. - viabilité, assainissement, poses de lignes téléphoniques, alignement : plans, courriers, fiches de travaux (classement par rues) -...

Cote : 409 W 170

Période : 1870 - 2000

Fonds : 409W
Rue du Vert Buisson, aménagement de parkings de stationnement : délibérations, courriers, plans, conventions d'occupation

Cote : 320 W 22

Période : 1962 - 1978

Fonds : 320W

Pontoise (Val-d'Oise, France) -- Rue du Vert Buisson

14 contenus liés

Liens