Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vauréal à Saint Martin, chemin de

Affiner votre recherche :

8 contenus liés

- chemin de Vauréal à Saint Martin : entretien

Cote : 1 O 413

Période : 1838 - 1838

Fonds : 1O - Travaux publics et voirie en général
Viabilité, alignements, classement, ouverture de rues : - chemin de Vauréal à Saint Martin (chemin rural n°15)

Cote : 1 O 204

Période : 1910 - 1934

Fonds : 1O - Travaux publics et voirie en général
Voirie : travaux, entretien des rues, alignements, assainissement - Vauréal à Saint Martin

Cote : 362 W 92

Période : 1960 - 1992

Fonds : 362W
Travaux chemin de Vauréal : alignements

Cote : 311 W 21

Période : 1949 - 1949

Fonds : 311W
Ville

Cote : 2 Fi 21

Période : 1940 - 1940

Fonds : 2Fi - Cartes et plans ville et quartiers 1523-2002
Ville Brousson [ Auteur ]

Cote : 2 Fi 132

Période : 1912 - 1912

Fonds : 2Fi - Cartes et plans ville et quartiers 1523-2002
Voirie. - viabilité, assainissement, poses de lignes téléphoniques, alignement : plans, courriers, fiches de travaux (classement par rues) -...

Cote : 409 W 123

Période : 1870 - 2000

Fonds : 409W
Voirie. -Réhabilitation, étude de renforcement : diagnostic du réseau, programmation des travaux, étude de solutions, devis, états, plans, c...

Cote : 779 W 40

Période : 2003 - 2004

Fonds : 779W

Vauréal à Saint Martin, chemin de

8 contenus liés

Liens