Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Château, place du

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Plan de ville, numérotage des maisons, dénomination des rues. - création, décisions de la commission : registre

Cote : 1 O 3

Période : 1826 - 1835

Fonds : 1O - Travaux publics et voirie en général
Plan d'alignement

Cote : 2 Fi 84

Période : 1838 - 1838

Fonds : 2Fi - Cartes et plans ville et quartiers 1523-2002
Sixain Ste Croix n° 34. Plan de l'ille du Palais.

Cote : II 622

Fonds : II - Cartes et plans antérieurs à la Révolution
Permis de construire 339, 342, 343, 344, 346, 352, 356, 357, 358, 363

Cote : 353 W 18

Période : 1995 - 1995

Fonds : 353W
Plan d'alignement

Cote : 2 Fi 103

Période : 1838 - 1838

Fonds : 2Fi - Cartes et plans ville et quartiers 1523-2002
Canalisation des eaux Pontoise [ Auteur ]

Cote : 2 Fi 128

Fonds : 2Fi - Cartes et plans ville et quartiers 1523-2002
Guerre 1939-1945/Bombardements 1944 Pontoise

Cote : 7 Fi 13728

Période : 1944 - 1944

Fonds : 7Fi - Photographies Archives municipales et dons 1858-2015
Puits/Puits d'aération/Parc du Château Ville de Pontoise [ Auteur ] Pontoise

Cote : 7 Fi 9991

Période : 1980 - 1980

Fonds : 7Fi - Photographies Archives municipales et dons 1858-2015
FD 244 : Cession et acquisition foncière. - Cession du terrain cadastré TV49, avenue du Professeur-Blayac, au département de l'Hérault (VE 2...

Cote : 412 W 10

Période : 1993 - 2002

Fonds : 412W
Réseaux d'eaux usées. - Rond-point du Château-d'O : rapports d'inspection télévisée et de test d'étanchéité.

Cote : 579 W 21

Période : 1998 - 1998

Fonds : 579W
Sixain Ste Croix. Plan de l'ille de Bouissonade n° 35, de l'ille du puits du palais.

Cote : II 617

Fonds : II - Cartes et plans antérieurs à la Révolution
Guerre 1939-1945/Bombardements 1944 Eon [ Auteur ] Pontoise

Cote : 7 Fi 13725

Période : 1944 - 1944

Fonds : 7Fi - Photographies Archives municipales et dons 1858-2015
Guerre 1939-1945/Bombardements 1944 Dardare [ Auteur ] Pontoise

Cote : 7 Fi 13729

Période : 1944 - 1944

Fonds : 7Fi - Photographies Archives municipales et dons 1858-2015
Guerre 1939-1945/Bombardements 1944 Eon [ Auteur ] Pontoise

Cote : 7 Fi 13730

Période : 1945 - 1945

Fonds : 7Fi - Photographies Archives municipales et dons 1858-2015
Guerre 1939-1945/Bombardements 1944 Dardare [ Auteur ] Pontoise

Cote : 7 Fi 13737

Période : 1944 - 1944

Fonds : 7Fi - Photographies Archives municipales et dons 1858-2015
Ville Brousson [ Auteur ]

Cote : 2 Fi 132

Période : 1912 - 1912

Fonds : 2Fi - Cartes et plans ville et quartiers 1523-2002

Château, place du

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