Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)

Source :

GeoNames :
Billy-sur-Oisy (Bourgogne-Franche-Comté, Nièvre) - commune
Billy-sur-Oisy (Bourgogne-Franche-Comté, Nièvre) - lieu habité

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Cote : 8 M 18/282

Période : 1802 - 1844

Fonds : Agriculture, eaux et forêts
Billy-sur-Oisy

Cote : G 1908-1 à 1908-4

Période : 1701 - 1800

Fonds : Chapitre cathédral d'Auxerre
Plan et figure des terres, chaumes et bois appelés la Chaume des Cordes. XVIIIe siècle

Cote : G 1908-1

Période : 1701 - 1800

Fonds : Chapitre cathédral d'Auxerre
Plan et figure des terres, chaumes et bois appelés La Chaume des Cordes, appartenants à mrs. du chapitre d'Auxerre / Caillat, arpenteur roya...

Cote : G 1908-2

Fonds : Chapitre cathédral d'Auxerre
Plan et figure des terres, chaumes et bois appelés Chaume des Cordes, appartenants à messieurs les vénérables doyen et chanoines du chapitre...

Cote : G 1908-3

Fonds : Chapitre cathédral d'Auxerre
Ci dessus est le plan et figure d'une pièce de terre tant en chaume que bois appelés la Chaume des Cordes appartenants à messieurs les vénér...

Cote : G 1908-4

Période : 1737 - 1737

Fonds : Chapitre cathédral d'Auxerre
Billy-sur-Oisy

Période : 1789 - 1789

Fonds : Bailliage et siège présidial d'Auxerre
Bailliage et siège présidial d'Auxerre

Cote : 1 B 1 à 640, B supplément 2 à 77, B 4e supplément 21, 25, 74, B 5e supplément 66 à 82, 167, 174

Période : 1371 - 1790

Fonds : Archives départementales de l'Yonne

Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)

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