Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cercy-la-Tour (Nièvre, France)

Source :

GeoNames :
Cercy-la-Tour (Bourgogne-Franche-Comté, Nièvre) - commune
Cercy-la-Tour (Bourgogne-Franche-Comté, Nièvre) - lieu habité

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Cercy-la-Tour (Nièvre) - Église Saint-Pierre.

Cote : C/1994/18/1-9

Période : 1977 - 1977

Fonds : Dossiers et avis d'inspection sur des édifices et des objets mobiliers de la région Bourgogne-Franche-Comté par Colette Di Matteo
Péage au lieu de Cercy-la-Tour

Cote : H//2982/1

Période : 1201 - 1800

Fonds : Commission des péages : inventaire topographique des dossiers d'établissements (péages, bacs, moulins et pêcheries) suivi de l'inventaire de...
GARENNE, François Marie

Cote : V/1/523

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1784-1785
TERRIER Jean-Edouard - 58340 Cercy La Tour – siren 314892464

Cote : 2712 W 32

Période : 1992 - 2009

Fonds : 2712 W - Versement du Service des impôts des entreprises de Sallanches (1992-2015)
Dossier individuel de personnel de LESSINGER, LOUIS

Cote : AC 21 P 369839

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles - Seconde Guerre Mondiale - Lettres LEROY à LIEVRE (AC 21P)
Cercy-la-Tour : recensement de 1831

Cote : 6 M 046/1

Période : 1831 - 1831

Fonds : Recensements de population (1798-1901)
Cercy-la-Tour : recensement de 1896

Cote : 6 M 046/1

Période : 1896 - 1896

Fonds : Recensements de population (1798-1901)
Cercy-la-Tour : recensement de 1901

Cote : 6 M 046/1

Période : 1901 - 1901

Fonds : Recensements de population (1798-1901)
Audiences ordinaires et extraordinaires et de police

Cote : 6 B 1

Période : 1658 - 1792

Fonds : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour de Cercy
Feuilles de registre des audiences ou feuilles d'audiences (22 août 1701-20 avril 1703, mars 1702-12 mars 1703, 6 août-17 septembre 1703, 12...

Cote : 6 B 1

Période : 1701 - 1704

Fonds : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour de Cercy

Cercy-la-Tour (Nièvre, France)

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