Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pouilly-sur-Loire (Nièvre, France)

Source :

GeoNames : Pouilly-sur-Loire (Bourgogne-Franche-Comté,Nièvre)

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- Ouroux - Planchez - Pougues - Parigny-les-Vaux - Pouilly - Prémery - Rouy.

Cote : 82 L 9

Période : 1790 - 1799

Fonds : L - Archives des administrations révolutionnaires
Enquête (2).

Cote : 8 S 6453

Période : 1923 - 1923

Fonds : Mines et énergies
LA CHARITE-SUR-LOIRE, urinoirs du pont : (1883) ; poteau indicateur : (1904) ; COSNE-SUR-LOIRE, permissions de voirie, concessions ; alignem...

Cote : 2 S 626

Période : 1883 - 1906

Fonds : Grande voirie - Circulation - Transports routiers
Aménagements divers : (1898-1899) ; plantations, projets : (1899) ; rechargements divers, réparations : (1901-1904) ; objets divers : (1898-...

Cote : 2 S 622

Période : 1816 - 1935

Fonds : Grande voirie - Circulation - Transports routiers
Mises en demeure de l'entrepreneur ; plantations ; grosses réparations : (1850-1853) ; consolitation : (1846) ; réparations entre Charenton ...

Cote : 2 S 616

Période : 1844 - 1852

Fonds : Grande voirie - Circulation - Transports routiers
Mesves-sur-Loire, Pouilly-sur-Loire, levée, construction.

Cote : 3 S 6611

Période : 1835 - 1835

Fonds : Navigation intérieure
Arrondissement de Cosne-sur-Loire, Loire, baux de diverses communes : affiche (1867).

Cote : 3 S 7356

Période : 1849 - 1875

Fonds : Navigation intérieure
Bois, usages communaux, affaires diverses (1790-An VIII) - Metz, Teigny, Fontenay (Yonne) ; - Monceaux, Vignol, Dirol ; - Biches, Montigny, ...

Cote : 1 L 492

Période : 1790 - 1794

Fonds : L - Archives des administrations révolutionnaires
Permissions de voirie, alignements, plantations, concessions de terrains : MYENNES ; NEUVY-SUR-LOIRE ; POUGUES-LES-EAUX ; POUILLY-SUR-LOIRE ...

Cote : 2 S 627

Période : 1901 - 1906

Fonds : Grande voirie - Circulation - Transports routiers
Participation à des associations en 1985 (les documents étaient regroupés).

Cote : 138 J 121

Période : 1985 - 1985

Fonds : Fonds Fougerat et Bedu

Pouilly-sur-Loire (Nièvre, France)

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