Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pouilly-sur-Loire (Nièvre, France)

Source :

GeoNames : Pouilly-sur-Loire (Bourgogne-Franche-Comté,Nièvre)

1 286 contenus liés

HECQUARD, Edme

Cote : V/1/218

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Constitution de rentes viagères par Augustin de Lespinasse, capitaine au corps d’artillerie demeurant ordinairement à Pouilly-sur-Loire (Niè...

Cote : MC/ET/LXXI/84

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)
Quittance par Guillaume Jacques François Guillerault de Villeroc, avocat au Parlement demeurant ordinairement à Pouilly-sur-Loire (Nièvre), ...

Cote : MC/ET/LXXI/84

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)
Pouilly-sur-Loire

Cote : F/18/2010

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
MALLET, Camille Auguste

Cote : F/18/2010

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
Portion de route partant de "Maltaverne" passant à hauteur de Les-Berthiers ("Bertiers") et arrivant à Pouilly-sur-Loire ("Pouilly").

Cote : CP/F/14/8459

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Bourges : CP/F/14/8459-CP/F/14/8468
Portion de route partant de Pouilly-sur-Loire ("Pouilly"), passant à hauteur de Charenton ("Charantou") et arrivant à Mesves-sur-Loire ("Mes...

Cote : CP/F/14/8459

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Bourges : CP/F/14/8459-CP/F/14/8468
"Ponceau de Maltaverne, grande route de Paris à Lyon". "Les deux aqueducs de la plaine de Mêves, grande route de Paris à Lyon". "Plan profil...

Cote : CP/F/14/8459

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Bourges : CP/F/14/8459-CP/F/14/8468
"Aqueduc vis-à-vis le château du Nozay, grande route de Paris à Lyon". "Les 2 ponceaux de Munot et de La-Marche entre La-Charité et Barbelou...

Cote : CP/F/14/8459

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Bourges : CP/F/14/8459-CP/F/14/8468
Famille Lafond.

Cote : MC/DC/XII/54

Période : 1794 - 1855

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XII
Succession de la comtesse Lafond.

Cote : MC/DC/XII/58

Période : 1891 - 1901

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XII
Dossier individuel de personnel de THUILLIER / FASSIER, JEANNE LAURE

Cote : AC 21 P 402609

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles - Seconde guerre mondiale - Lettre THISSERANT à TRINTIGNAN (AC 21P)
GUILLERAULT, Guillaume

Cote : V/1/316

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1737 et 1738
GUILLERAULT, Jean Guillaume

Cote : V/1/492

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780
TRÉPIED DES AILLOTS ; TRIPIER DES AILLOTS ; TRÉPIER DES AILLOTS, Louis

Cote : V/1/493

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780
BARBARAND, Jacques

Cote : V/1/497

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780
ROY, François

Cote : V/1/535

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1788, 1789 et 1790
AUDIAT, François

Cote : V/1/517

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1784-1785
GUILLERAULT, Guillaume Jacques François

Cote : V/1/447

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1769-1770
Avril-sur-Loire, bief d'alimentation, niveau de l'eau entraînant des dommages à des terres riveraines : correspondance (1904) ; Herry (Cher)...

Cote : 3 S 11119

Période : 1904 - 1906

Fonds : Navigation intérieure
Pouilly-sur-Loire, port.

Cote : 3 S 7142

Période : 1811 - 1846

Fonds : Navigation intérieure
Neuvy-sur-Loire, Cosne-sur-Loire, Pouilly-sur-Loire, La Marche, La Charité-sur-Loire, Port des Loges, alignements : avis de fixation (affich...

Cote : 3 S 10996

Période : 1845 - 1847

Fonds : Navigation intérieure
Port des Loges, quais, réglementation des alignements : correspondance, note, registre d'enquête, avis (1845-1846), plan (1846).

Cote : 3 S 10995

Période : 1845 - 1846

Fonds : Navigation intérieure
Quai de Loire, droit au bail, cession : correspondance, acte de cession, cahier des charges, délibérations du Conseil municipal ; demande d'...

Cote : 3 S 10884

Période : 1898 - 1900

Fonds : Navigation intérieure
Port, quai, construction : affiche.

Cote : 3 S 6597

Période : 1811 - 1811

Fonds : Navigation intérieure
Port des Loges, quai, aqueduc, construction de rampes d'abordage : correspondance, adjudication, soumissions, affiche (1844).

Cote : 3 S 10894

Période : 1843 - 1844

Fonds : Navigation intérieure
Quai de Loire, domaine public fluvial, demande en location formée par la commune : correspondance.

Cote : 3 S 10867

Période : 1901 - 1901

Fonds : Navigation intérieure
Halage des bateaux, facilitation, moyens à employer : correspondance, rapport (1826-1827) ; Pouilly-sur-Loire, chemin de halage, demande d'é...

Cote : 3 S 11007

Période : 1825 - 1827

Fonds : Navigation intérieure
Résidence de Pouilly-sur-Loire.

Fonds : Répertoires des officiers publics et ministériels
Roy (François).

Cote : 8 U 3/154

Période : 1800 - 1810

Fonds : Répertoires des officiers publics et ministériels
Audiat (François).

Cote : 8 U 3/155

Période : 1800 - 1813

Fonds : Répertoires des officiers publics et ministériels
Guillerault (Antoine Alexandre).

Cote : 8 U 3/156

Période : 1810 - 1822

Fonds : Répertoires des officiers publics et ministériels
Charlet (Louis François Auguste).

Cote : 8 U 3/157

Période : 1814 - 1822

Fonds : Répertoires des officiers publics et ministériels
Roy (François Didier Hippolyte).

Cote : 8 U 3/158

Période : 1822 - 1834

Fonds : Répertoires des officiers publics et ministériels
Monsaint (Alexandre).

Cote : 8 U 3/159

Période : 1823 - 1840

Fonds : Répertoires des officiers publics et ministériels
Garilland (Jean Charles).

Cote : 8 U 3/160

Période : 1835 - 1846

Fonds : Répertoires des officiers publics et ministériels
Brunat (Léonce François).

Cote : 8 U 3/161

Période : 1841 - 1861

Fonds : Répertoires des officiers publics et ministériels
Daguin (Louis Émile).

Cote : 8 U 3/162

Période : 1847 - 1849

Fonds : Répertoires des officiers publics et ministériels
Langellé (Louis Edme).

Cote : 8 U 3/163

Période : 1850 - 1876

Fonds : Répertoires des officiers publics et ministériels
Pilleboue (Désiré).

Cote : 8 U 3/164

Période : 1862 - 1871

Fonds : Répertoires des officiers publics et ministériels
Sarton (Delmance Camie).

Cote : 8 U 3/165

Période : 1877 - 1893

Fonds : Répertoires des officiers publics et ministériels
Raillard (Charles).

Cote : 8 U 3/166

Période : 1881 - 1888

Fonds : Répertoires des officiers publics et ministériels
Moreau (Ernest).

Cote : 8 U 3/167

Période : 1889 - 1925

Fonds : Répertoires des officiers publics et ministériels
Jaurand (Adrien Louis Antoine).

Cote : 8 U 3/168

Période : 1894 - 1901

Fonds : Répertoires des officiers publics et ministériels
Debord (Émile Ferdinand Joseph).

Cote : 8 U 3/169

Période : 1902 - 1925

Fonds : Répertoires des officiers publics et ministériels
Cosne-sur-Loire, Neuvy-sur-Loire, Tracy-sur-Loire, Pouilly-sur-Loire, Mesves-sur-Loire, La Marche, Charenton, bacs.

Cote : 3 S 7014

Période : 1813 - 1868

Fonds : Navigation intérieure
Arrondissement de Cosne-sur-Loire, Loire, baux de diverses communes : affiche (1867).

Cote : 3 S 7356

Période : 1849 - 1875

Fonds : Navigation intérieure
Neuvy-sur-Loire, Pouilly-sur-Loire et Charenton, bacs.

Cote : 3 S 2508

Période : 1885 - 1886

Fonds : Navigation intérieure
Pouilly-sur-Loire, service du bac, stationnement de bateaux, autorisation : correspondance.

Cote : 3 S 9506

Période : 1899 - 1900

Fonds : Navigation intérieure
Cosne-sur-Loire, Neuvy-sur-Loire, Tracy-sur-Loire, Pouilly-sur-Loire, Mesves-sur-Loire, La Marche, bacs et bateaux de passage : [182.].

Cote : 3 S 4340

Fonds : Navigation intérieure