Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Germain-Chassenay (Nièvre, France)

Source :

GeoNames : Saint-Germain-Chassenay (Bourgogne-Franche-Comté, Nièvre)

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Paroisse de Saint-Germain-en-Viry : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

Cote : 1 L 160

Période : 1789 - 1789

Fonds : Procès-verbaux des assemblées paroissiales (1789)
Saint-Germain-Chassenay : recensement de 1831

Cote : 6 M 241/1

Période : 1931 - 1931

Fonds : Recensements de population (1798-1901)
Saint-Germain-Chassenay : recensement de 1891

Cote : 6 M 241/1

Période : 1891 - 1891

Fonds : Recensements de population (1798-1901)
Procès-verbaux, quittances.

Cote : 3 B 251

Période : 1740 - 1759

Fonds : Chambre des comptes de Nevers
Procès-verbaux, quittances (1760-1786), billet d'instructions, acte de tutelle (1761-1785).

Cote : 3 B 252

Période : 1760 - 1786

Fonds : Chambre des comptes de Nevers
Saint-Germain-Chassenay : recensement de 1921

Cote : 6 M 241/1

Période : 1921 - 1921

Fonds : Recensements de population (1906-1936)
Saint-Germain-Chassenay : recensement de 1926

Cote : 6 M 241/1

Période : 1926 - 1926

Fonds : Recensements de population (1906-1936)
Paroisse de Chassenay : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

Cote : 1 L 160

Période : 1789 - 1789

Fonds : Procès-verbaux des assemblées paroissiales (1789)
De Raveau à Saint-Honoré-les-Bains.

Cote : 176 J 55

Période : 1943 - 2000

Fonds : Fonds Albert Jaillet
Saint-Germain-Chassenay.

Cote : 1934 W 9

Période : 2019 - 2019

Fonds : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions citoyennes

Saint-Germain-Chassenay (Nièvre, France)

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