Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cosne (Tribunal du District de)

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Accusateur public : registre (avant octobre 1791-26 février 1792) ; Procédures criminelles, communications : registre (9 août 1791-26 septem...

Cote : 20 L 6

Période : 1791 - 1795

Fonds : L - Archives des administrations révolutionnaires
Procédures criminelles diverses : - Donzy, plainte : (1790) ; - Neuvy, pièces de procédures entre divers particuliers, appel du Tribunal de ...

Cote : 20 L 7

Période : 1790 - 1795

Fonds : L - Archives des administrations révolutionnaires
- (commencé le 16 décembre 1790) ; - (commencé le 1er mai 1791).

Cote : 20 L 1

Période : 1790 - 1791

Fonds : L - Archives des administrations révolutionnaires
- (16 décembre 1790-6 avril 1791) ; - (8 avril 1791-13 juillet 1791, incomplet) ; - (18 juillet 1791-29 décembre 1791).

Cote : 20 L 3

Période : 1790 - 1791

Fonds : L - Archives des administrations révolutionnaires
- (2 janvier 1792-28 janvier 1793) ; - (4 février 1793-26 août 1793) ; - (21 brumaire An II-11 prairial An II, incomplet) ; - (14 floréal An...

Cote : 20 L 4

Période : 1792 - 1795

Fonds : L - Archives des administrations révolutionnaires
- (commencé en octobre 1791) ; - (commencé le 16 septembre 1793) ; - (commencé le 10 messidor An II).

Cote : 20 L 2

Période : 1791 - 1794

Fonds : L - Archives des administrations révolutionnaires
Causes de commerce (lundi) : - (17 janvier 1791-20 avril 1791) ; - (8 août 1791-24 décembre 1792). Causes d'appel (mercredi) : - (17 janvier...

Cote : 20 L 5

Période : 1791 - 1795

Fonds : L - Archives des administrations révolutionnaires
Tribunal de District, Bureau de Paix : - Actes notariés : (1 acte, 1786-an III ) ; - Sentences arbitrales : (1791-1792, An II).

Cote : 20 L 8

Période : 1785 - 1843

Fonds : L - Archives des administrations révolutionnaires
"Infirmations contre les ci-devant, prévenus de prévarication, d'actes arbitraires, de dilapidations : (An II-An III) - Agents nationaux ; -...

Cote : 20 L 9

Période : 1793 - 1795

Fonds : L - Archives des administrations révolutionnaires

Cosne (Tribunal du District de)

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